Offre de mauvaise qualité _ Négociation avec d'autre entreprise ?

[antistatik2006]

Bonjour
J'ai lancé un MAPA avec une seule offre qui n'est pas satisfaisante. Nous ne souhaitons donc pas lui attribuer le marché.
J'ai un doute si je peux repartir en négocié avec d'autres entreprises sur ce seul motif ou si je dois nécessairement relancer la procédure.
J'avais en mémoire qu'il fallait nécessairement une absence d'offre ou que l'offre soit irrecevable, irrégulière ou inappropriée.

Qu'en pensez vous ? Merci par avance pour vos éclaircissements.

[speedy]

à priori vous ne présentez pas un dossier correspondant aux contraintes requises :

Article R2122-2
L'acheteur peut passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables lorsque, dans les cas définis ci-après, soit aucune candidature ou aucune offre n'a été déposée dans les délais prescrits, soit seules des candidatures irrecevables définies à l'article R. 2144-7 ou des offres inappropriées définies à l'article L. 2152-4 ont été présentées, et pour autant que les conditions initiales du marché ne soient pas substantiellement modifiées :
...

Article R2124-3
Le pouvoir adjudicateur peut passer ses marchés selon la procédure avec négociation dans les cas suivants :
...
6° Lorsque, dans le cadre d'un appel d'offres, seules des offres irrégulières ou inacceptables, au sens des articles L. 2152-2 et L. 2152-3, ont été présentées pour autant que les conditions initiales du marché ne soient pas substantiellement modifiées. Le pouvoir adjudicateur n'est pas tenu de publier un avis de marché s'il ne fait participer à la procédure que le ou les soumissionnaires qui ont présenté des offres conformes aux exigences relatives aux délais et modalités formelles de l'appel d'offres. : « Toutefois, par dérogation aux dispositions de l'article R. 2144-4, ne peuvent participer à la procédure que le ou les soumissionnaires ayant justifié au préalable ne pas être dans un cas d'exclusion et satisfaisant aux conditions de participation fixées par l'acheteur. » ;

[antistatik2006]

Merci, il me semblait bien.

Mais du coup, comment on fait ? Je ne vais pas signer avec une entreprise jugée insatisfaisante ?
Condamné à relancer ? Meme en MAPA?

Merci encore

[speedy]

vous dites "pas satisfaisante" mais pourquoi ?
pas conforme  au CCTP donc irréguliière ?
trop chère jusqu'à la qualifier d'inacceptable ?
faudrait qualifier cette offre avec une vraie motivation et non du flou .... ensuite on pourra examiner la suite à donner, sans vraie motivation risque de recours d'une part et pas d'autre possibilité que relance à zéro ....d'autre part.

[antistatik2006]

Non, elle répond au cahier des charges mais la note technique au final est mauvaise car elle est pas optimum. Et c'est vrai que l'on ne va de toute façon pas signer avec une offre qui n'apparait pas satisfaisante sur le plan technique. Pour autant, elle ne rentre à priori pas dans les 3 qualifications des offres (inacceptable, irrégulière...).
Du coup, je me sens un peu coincé.

[speedy]

pour relancer reste le manque de concurrence .... mais faudrait une quasi certitude d'avoir d'autre concurrents, qu'en pensez vous de cette faible participation ?

[antistatik2006]

Mais la note DAJ précise:

"Le fait qu'une offre au moins soit appropriée, régulière et acceptable interdit à l'acheteur de déclarer une procédure
d'appel d'offres infructueuse et ce, même si le niveau de concurrence apparaît comme insuffisant."

A priori, j'en avais deux autres qui devaient postuler mais l'un a loupé la date (dit-il) et l'autre a visiblement plus envi de travailler avec nous :-( ... bref.

[speedy]

et l'autre a visiblement plus envi de travailler avec nous :-( ... bref.

et ça ne vous interroge pas ? pourtant ça devrait être instructif ....

[Vivaelparaguay]

En tout cas avec une seule offre votre consultation n'est certes pas infructueuse, mais la déclaration sans suite pour concurrence insuffisante ne semble pas un problème. Pour la suite comme le souligne Speedy, il faut bien que la prestation soit faite, et vous avez intérêt de vous assurer d'avoir plus d'offres lorsque vous relancerez la consultation.

Profitez en pour réinterroger les exigences de votre CCTP (qui ont pu dissuader certains ?) et les critères d'attribution.

En particulier, si une offre a pu vous être présentée sans être irrégulière alors qu'elle n'est pas en mesure de répondre à votre besoin !

[antistatik2006]

Merci pour ce retour précis :-)
J'avais un doute pour relancer la concurrence sur ce fondement suite à la note de la DAJ.
Mais effectivement cela me semble une opportunité intéressante à saisir... et je risque de ne pas avoir avoir d'argument supplémentaire à saisir.
Bonne journée et merci encore pour votre aide à tout les deux.