délai d'exécution différent pour chq Clté en grpt de cde

[silvermp]

Bonjour à tous

Ma clté et un EPC souhaitent lancer une consultation en groupement de commande.
Ce serait un marché à bons de commandes d'un an à partir du 01.01.2010 reconductible 3 fois passé suivant la procédure de l'appel d'offres.
Le marché actuel passé par ma clté s'achève le 31.12.2009.
Seulement, celui passé par l'EPC s'achèvera au 30.04.2010.

Pouvons-nous passer un marché avec une date de début d'exécution qui soit différente pour chaque collectivité pour la première année (en le précisant dans le DCE et le RC) et ensuite une durée d'un an pour les deux collectivités en cas de reconduction ?
- EPC : 1ère année pour 8 mois
- ma Clté : 1ère année pour 12 mois
- pour les années suivantes pour les 2 clltés : pour 12 mois.

Merci pour vos réponses.

[lepouch]

Bonjour,
Pour le groupement de commande, il faut une convention.
Cette dernière précisera la "fonction" de chacun des membres vis à vis de la consultation puis de l'exécution du (ou des marchés).
Rien ne vous empêche donc de prévoir une consultation unique et une exécution distincte (2 marchés) avec des dates différentes.

[silvermp]

Oui je sais qu'il faut une convention car je pratique le grpt de cde depuis longtemps mais je n'ai jamais eu le cas où le début d'exécution et la durée était différente pour chque collectivité.

[lepouch]

Et dans la pratique habituelle, vous chargez le mandataire de l'exécution ?
Si oui, une solution possible à votre problème est de confier à chacun des membres l'exécution avec des dates et des durées différentes.

[silvermp]

Non chaque clté exécute son marché en application de l'art 8.VI du CMP