Nouvelles:

AGORAPUBLIX  LE forum d'échanges libres le plus réactif !
appel à Soutiens  cliquez ici svp
 

2008  -  2025 :     plus de 17 ans d'existence !  
Notre site Web : http://asso.agorapublix.com 
RAPPEL ! : un compte sans aucun message posté sera détruit ! 
Pour tout problème merci d'envoyer un message à l'adresse contact@agorapublix.com    Vous ferez de même pour toute demande sur le sujet du RGPD ou connexe. 
Assurez-vous que votre système, courriel compris, accepte les trames en provenance du domaine "agorapublix.com" 
Vous trouverez dans la rubrique "Agorapublix c'est quoi ? - Présentation et historique" les informations pour les nouveaux arrivants ainsi que la Charte d'utilisation du forum, et des Données Personnelles. Nous vous invitons à prendre connaissance de ces chartes et à veiller à leurs application.

Menu principal

OAB et..

Démarré par anneclaudie, Janvier 23, 2024, 08:08:12 AM

« précédent - suivant »

0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

anneclaudie

bonjour,

Sur un lot, nous avons eu une suspicion d'OAB. Nous avons donc demandé à l'entreprise de justifier son offre. Celle-ci nous a répondu en nous expliquant 2 erreurs de prix.
Son offre augmente.
Est-ce que c'est correct ?

Vivaelparaguay

si possibilité de négociation, faites un tour de négo avec tous les candidats pour permettre à ce candidat d'augmenter ses prix. (attention, avez vous prévu un nombre maxi de candidats avec lesquels négocier ?)

Si négociation interdite, le candidat peut seulement justifier son prix ou retirer son offre, une modification de prix à la hausse entraine l'irrégularité...

hpchavaz

#2
Attention : Pour éliminer une offre, il faut avoir scrupuleusement respecté la procédure, notamment avoir une demande claire portant sur le montant global de l'offre, et indiquant qu'en l'absence de justification pertinente l'offre sera exclue : le plus prudent étant de rappeler l'ensemble des articles CCP applicable.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

Vivaelparaguay

Citation de: hpchavaz le Janvier 23, 2024, 10:10:18 AM
Attention : Pour éliminer une offre, il faut avoir scrupuleusement respecter la procédure, notamment avoir une demande claire portant sur le montant global de l'offre, et indiquant qu'en l'absence de justification pertinente l'offre sera exclue : le plus prudent étant de rappeler l'ensemble des articles CCP applicable.

A nous de s'exprimer en termes précis et de demander clairement ce que l'on veut. A mon avis, les articles du code sont à notre usage, pas à celui des candidats  ;)

hpchavaz

L'un n'empêche pas l'autre.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

anneclaudie

Citation de: Vivaelparaguay le Janvier 23, 2024, 09:06:32 AM
si possibilité de négociation, faites un tour de négo avec tous les candidats pour permettre à ce candidat d'augmenter ses prix. (attention, avez vous prévu un nombre maxi de candidats avec lesquels négocier ?)

Si négociation interdite, le candidat peut seulement justifier son prix ou retirer son offre, une modification de prix à la hausse entraine l'irrégularité...

Oui, nous allons négocier.
Donc on considère qu'il s'est justifié suite à une erreur de prix,
On négocie avec l'ensemble des candidats et cela lui permettra à ce moment d'augmenter son offre
et c'est ok ?

Filomène

Pour moi ce n'est pas rattrapable par la négociation. son offres est OAB car n'arrive pas à la justifier sans la modifier. non ?

Vivaelparaguay

Citation de: anneclaudie le Janvier 23, 2024, 06:05:24 PM
Citation de: Vivaelparaguay le Janvier 23, 2024, 09:06:32 AM
si possibilité de négociation, faites un tour de négo avec tous les candidats pour permettre à ce candidat d'augmenter ses prix. (attention, avez vous prévu un nombre maxi de candidats avec lesquels négocier ?)

Si négociation interdite, le candidat peut seulement justifier son prix ou retirer son offre, une modification de prix à la hausse entraine l'irrégularité...

Oui, nous allons négocier.
Donc on considère qu'il s'est justifié suite à une erreur de prix,
On négocie avec l'ensemble des candidats et cela lui permettra à ce moment d'augmenter son offre
et c'est ok ?

Oui, c'est ok, en MAPA et si l'accès à la négociation est prévu pour tout le monde (ou si vous avez moins d'offres que le nombre de candidats avec qui il est prévu de négocier).

Je crois que la tournure  suivante : "Les offres irrégulières ou inacceptables peuvent devenir régulières ou acceptables au cours de la négociation ou du dialogue, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses. " est très souvent mal interprétée et fait beaucoup de mal au pragmatisme et à l'efficacité des procédures...

Filomène

ok mais comment interpretez vous alors "Les offres irrégulières ou inacceptables peuvent devenir régulières ou acceptables au cours de la négociation ou du dialogue, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses. " ?

hpchavaz

Le problème ne se pose que quand on se pose la question des OAB avant d'entrer en négociation.
Il faut donc bien s'interroger sur ce que l'on souhaite faire des réponses avant de poser des questions.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

Vivaelparaguay

#10
Citation de: hpchavaz le Janvier 24, 2024, 11:27:10 AM
Le problème ne se pose que quand on se pose la question des OAB avant d'entrer en négociation.
Il faut donc bien s'interroger sur ce que l'on souhaite faire des réponses avant de poser des questions.

Hé oui, quand peut négocier avec tous les candidats, il ne sert à rien de se poser la question des OAB avant de négocier !

Mettons, que j'ai trois offres dont une qui semble anormalement basse. Je dois négocier avec tous les candidats.

J'envoie un courrier de négociation à chaque candidat en lui précisant les points d'amélioration décelée dans son offre.

Dans le cas de mon candidat peut être OAB, j'envoie un courrier de négo qui va dire en substance :

"Dans le cadre de la procédure machin truc pour laquelle je vous remercie d'avoir remis une offre, j'ai décidé de négocier avec les candidats.

Aussi, je vous invite à étudier toute piste d'optimisation de votre offre, d'un point de vue financier et technique. En particulier, j'attire votre attention sur :

- le prix de tel et tel poste (ou le prix global de l'offre, mais mieux vaut être précis si vous avez détecté où l'offre est basse), qui semble faible au regard de la prestation attendue.

Vous êtes libre de modifier le montant de votre offre, à la hausse comme à la baisse, ainsi que votre proposition technique. Dans ce cas, vous voudrez bien transmettre les pièces de votre offre modifiée (à adapter selon l'attendu : AE / DPGF / BPU / Mémoire technique/ fiches techniques des matériels ou matériaux proposés ... ...).

Votre réponse doit me parvenir avant telle date, telle heure, par écrit, sur le profil d'acheteur (rappeler l'URL).

A défaut, votre offre initiale sera prise en compte pour la nouvelle analyse".


Ainsi vous faites d'une pierre deux coups : ce qui compte c'est que l'offre ne soit pas anormalement à l'attribution.

En effet : lorsque vous avez le droit de faire modifier de fond en comble les offres par la négo, quel intérêt à commencer par éliminer une offre qui pourrait devenir la plus intéressante après négo ? Ou alors, quel intérêt à demander au candidat de justifier le montant de son offre initiale, puis dans un second temps, lui proposer de la modifier intégralement ?