Passation marché travaux neuf

[Commandeepubliquee]

Bonjour,

Est il possible pour une petite structure de passer un marché de travaux avec 2 lots (TCE) différents dans 2 villes différentes ?
Exemple lot 1 construction de X logements individuels et lot 2 construction de X logements collectifs et LCR ?
Sachant qu'il s'agit d'un MAPA.

Il a été décidé de faire du TCE pour les 2 lots du fait de la structure qui est petite et ne permet pas un suivi s'il y avait eu plusieurs lots.

De plus, dans le RC est il possible d'indiquer que les candidats soient obligés de répondre aux deux lots ?

Merci pour vos conseils

[hpchavaz]

L'allotissement du besoin (opération) est obligatoire sauf cas particulier.-

- Soit, vous avez de quoi démontrer qu'il s'agit bien d'une opération unique et non pas de deux opérations opportunément rassemblées, et votre allotissement géographique vous permet sans doute de satisfaire à l'obligation, peu importe la taille de votre structure.

- Soit, vous savez justifier d'un cas particulier de non-allotissement en raison de l'impossibilité pour votre structure d'assurer les missions d'organisation, de pilotage et de coordination, et alors a priori, peu importe me semble-t-il qu'il y ait une ou deux opérations, la simultanéité des deux pouvant  sans doute entrer dans l'appréciation de la situation.
Attention, si votre structure a antérieurement piloté en lots séparés une opération de construction d'une taille à peu près équivalente (ou supérieure), il va falloir expliquer pourquoi vous ne savez plus faire.
En outre, je ne rappelle pas s'il a été considéré qu'une structure justifiant du non-allotissement par absence de moyens propres aurait pu avoir recours à une AMO, Coordination ou encore délégation de MOU.

[speedy]

L'allotissement du besoin (opération) est obligatoire sauf cas particulier.-

- Soit, vous avez de quoi démontrer qu'il s'agit bien d'une opération unique et non pas de deux opérations opportunément rassemblées, et votre allotissement géographique vous permet sans doute de satisfaire à l'obligation, peu importe la taille de votre structure.

- Soit, vous savez justifier d'un cas particulier de non-allotissement en raison de l'impossibilité pour votre structure d'assurer les missions d'organisation, de pilotage et de coordination, et alors a priori, peu importe me semble-t-il qu'il y ait une ou deux opérations, la simultanéité des deux pouvant  sans doute entrer dans l'appréciation de la situation.
Attention, si votre structure a antérieurement piloté en lots séparés une opération de construction d'une taille à peu près équivalente (ou supérieure), il va falloir expliquer pourquoi vous ne savez plus faire.
En outre, je ne rappelle pas s'il a été considéré qu'une structure justifiant du non-allotissement par absence de moyens propres aurait pu avoir recours à une AMO, Coordination ou encore délégation de MOU.

idem + dans l'exemple il s'agit de construction de bâtiment  , : probablement un MOE externe à qui on peut confier l'OPC donc le non allotissement est criticable ....

[Commandeepubliquee]

L'allotissement du besoin (opération) est obligatoire sauf cas particulier.-

- Soit, vous avez de quoi démontrer qu'il s'agit bien d'une opération unique et non pas de deux opérations opportunément rassemblées, et votre allotissement géographique vous permet sans doute de satisfaire à l'obligation, peu importe la taille de votre structure.

- Soit, vous savez justifier d'un cas particulier de non-allotissement en raison de l'impossibilité pour votre structure d'assurer les missions d'organisation, de pilotage et de coordination, et alors a priori, peu importe me semble-t-il qu'il y ait une ou deux opérations, la simultanéité des deux pouvant  sans doute entrer dans l'appréciation de la situation.
Attention, si votre structure a antérieurement piloté en lots séparés une opération de construction d'une taille à peu près équivalente (ou supérieure), il va falloir expliquer pourquoi vous ne savez plus faire.
En outre, je ne rappelle pas s'il a été considéré qu'une structure justifiant du non-allotissement par absence de moyens propres aurait pu avoir recours à une AMO, Coordination ou encore délégation de MOU.

idem + dans l'exemple il s'agit de construction de bâtiment  , : probablement un MOE externe à qui on peut confier l'OPC donc le non allotissement est criticable ....

Sur les 2 projets, il y a bien un MOE qui est le même pour les deux opérations.
J'ai bien questionné ma personne en charge des dossiers et m'a indiqué que le TCE pour les 2 opérations tient de là non capacité interne à suivre les opérations ...

Qu'en pensez vous ?

[Vivaelparaguay]

que c'est très critiquable, et que vive l'accès des PME à la commande publique.

[speedy]

idem, c'est critiquable par rapport au CCP d'autant que les organismes HLM ont été poussés/obligés  à se regrouper
donc  à voir si la direction donne les moyens ou pas  ....  mais même le travail du MOE doit être contrôler ainsi que les chaînes de soustraitance dont en travaux  ......

[Vivaelparaguay]

idem, c'est critiquable par rapport au CCP d'autant que les organismes HLM ont été poussés/obligés  à se regrouper
donc  à voir si la direction donne les moyens ou pas  ....  mais même le travail du MOE doit être contrôler ainsi que les chaînes de soustraitance dont en travaux  ......

+1, ne jamais considérer que la rédaction du DCE, le choix des critères et leur bonne mise en oeuvre sont de la responsabilité exclusive du MOE/AMO.