Hors champ accord cadre et dérogation principe d’exclusivité

[SARAHCPP21]

Bonjour ,

Petite question , nous sommes en train de rédiger les pièces pour un AC à bon de commande pour un marché de MOE , en procédure formalisée . Nous avons quelques opérations qui ne peuvent pas entrer dans le champ de l'AC soit parce que le montant de ces opérations est trop important , soit cela tombe dans le cadre des travaux de notre filiale exploitation , et qui gère la maitrise d'oeuvre autrement .
donc je ne sais si nous devons les qualifier de prestations Hors AC ou de préstations pouvant faire l'objet d'une dérogation principe d'exclusivité . J'ai un peu du mal à saisir la différence .

Merci pour vos eclaircissements

[speedy]

la différence est de taille :
l'AC concernera toutes les missions de MOE à lancer  durant sa période de validité   sauf celles des opérations identifiées (liste limitative d'exclusion)
ou
l'AC ne concernera pas les grosses opérations à venir dont la liste n'est pas identifiée mais supérieures à xxxx € HT en travaux  en valeur de telle date ...avec actualisation par le BT01 par exemple .

[fanchic]

Un AC à BC pour de la MOE? Hum, pourquoi à BC alors que les opérations sont différentes?

[hpchavaz]

Un AC à BC pour de la MOE? Hum, pourquoi à BC alors que les opérations sont différentes?

Je suis bien d'accord, ACBC et moe font généralement mauvais ménage.

Commentavoir un engement forfaitaire pour une mission non décrite.

Il y a bien une solution passant par les ouvrages types de référence mais elle ne supprime pas totalement ll'accord nécessaire sur le type d'ouvrage qui sera reetenu in fine pour un BC.
On peut alternativement (ou complémentairement) mettre en condurrence sur le(s) taux mais comment alors est déterminée l'enveloppe travaux.

Questions :
a) Qu'est ce qui est contractualiisé en terme de coûts ?
b) Qu'est ce que les soumissionaire vont  chiffrer ?
c) Ont ils suffisament d'informations pour le faire ?

Dans les pires cas, quand il n'est prévu que des coûts journaliers pudiquement renommés "unité d'oeuvre" , qui en fixe le nombre ?

[SARAHCPP21]

Un AC à BC pour de la MOE? Hum, pourquoi à BC alors que les opérations sont différentes?

Il s'agit de travaux identiques sur des opérations différentes ( je me suis mal exprimée ) ...

[SARAHCPP21]

Un AC à BC pour de la MOE? Hum, pourquoi à BC alors que les opérations sont différentes?

Je suis bien d'accord, ACBC et moe font généralement mauvais ménage.

Commentavoir un engement forfaitaire pour une mission non décrite.

Il y a bien une solution passant par les ouvrages types de référence mais elle ne supprime pas totalement ll'accord nécessaire sur le type d'ouvrage qui sera reetenu in fine pour un BC.
On peut alternativement (ou complémentairement) mettre en condurrence sur le(s) taux mais comment alors est déterminée l'enveloppe travaux.

Questions :
a) Qu'est ce qui est contractualiisé en terme de coûts ?
b) Qu'est ce que les soumissionaire vont  chiffrer ?
c) Ont ils suffisament d'informations pour le faire ?

Dans les pires cas, quand il n'est prévu que des coûts journaliers pudiquement renommés "unité d'oeuvre" , qui en fixe le nombre ?

en effet c'est le même type d'ouvrage , et pour l'engagement il se fait sur un taux de rem  applicable à des "tranches" de prix par exemple ; de 0 à 100k => Taux 1 ; de 100k à 250k => Taux 2 ect ... pou l' EPF elle est définie au niveau de chaque bon de commande . au niveau des informations , ils devront avoir assez pour comprendre ce que l'on attend sur un ouvrage type
mais j'avoue que la rédaction de ce marché n'est pas une mince affaire

[hpchavaz]

On peut alternativement (ou complémentairement) mettre en condurrence sur le(s) taux mais comment alors est déterminée l'enveloppe travaux.

en effet c'est le même type d'ouvrage , et pour l'engagement il se fait sur un taux de rem  applicable à des "tranches" de prix par exemple ; de 0 à 100k => Taux 1 ; de 100k à 250k => Taux 2 ect ... pou l' EPF elle est définie au niveau de chaque bon de commande . au niveau des informations , ils devront avoir assez pour comprendre ce que l'on attend sur un ouvrage type

Ceka peut être la bonne solution sur de petites opérations sur lesquelles on n'est pas être trop regardant sur les enveloppes et l'intéressement ou les pénalités du moe.

Attention pour les taux à ce que la mission pour 101 k€ de travaux ne soit pas in fine rémunérée moins que la mission pour 99k€ de travaux.

[speedy]

Attention pour les taux à ce que la mission pour 101 k€ de travaux ne soit pas in fine rémunérée moins que la mission pour 99k€ de travaux.

pour éviter cela il ne faut pas un taux pour une tranche mais un taux à chaque limite et une interpolation linéaire entre les taux des deux limites (avec deux chiffres après la virgule) .