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DC4 absent

Démarré par olaf, Novembre 27, 2023, 05:12:22 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

olaf

Bonjour,
Au stade de l'analyse des offres, un candidat à un MAPA ouvert indique dans son mémoire technique, qu'il souhaite sous traiter un certain nombre de prestations.
Néanmoins, le candidat ne nous a ni transmis le DC4, ni transmis les pièces de candidature du sous-traitant, ni rempli le cadre H du DC2.
Est-ce que nous pouvons demander au candidat de régulariser sa candidature ?

Merci.

Piko

Yes.
Problème de pièces de candidatures =  régularisable
Balayeur du forum :-)

speedy

oui sinon pas possible de prendre en compte le ST sans engagement de sa part de mettre ses compétences et moyens ç disposition.....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

hpchavaz

Citation de: olaf le Novembre 27, 2023, 05:12:22 PMEst-ce que nous pouvons demander au candidat de régulariser sa candidature ?
En quoi sa candidature serait elle irrégulière et pour quelle(s) raison(s) ?

Après, si nécessaire, comme speedy.

Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

speedy

#4
effectivement ce n'est pas une régularisation de candidature  au sens habituel mais de compléter les documents pour pouvoir tenir compte de la sous-traitance évoquée dans le dossier. le DC4 absent peut être remplacé par un simple engagement écrit de la mise à disposition des compétences et moyens si le candidat devenait titulaire du marché.
Par contre si le candidat n'a pas une compétence exigée et que  l'éventuel  ST en dispose c'est bien une régularisation de candidature .... 
ou alors je pinaille sur les définitions  ?
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !