Demande communication DCE tiers

[olaf]

Bonjour,

Une entreprise n'ayant pas soumissionné à notre marché, demande la communication du DCE.

Je précise que nous sommes en phase d'analyse des offres.

Doit-on lui communiquer le DCE alors que nous sommes en phase d'analyse ou doit-on lui communiquer à l'issue la procédure ?

Je vous remercie !

[speedy]

rien ne s'y oppose sauf marché très particulier : secret défense, dossier couvert par "secteur d'importance vitale" autre motif à justifier
avant la DLRO, votre DCE était en chargement libre ?

[olaf]

Oui le DCE pouvait  être téléchargé  sur notre profil acheteur !
Étant donné que la DLRO est passée, ces documents ne sont plus telechargeables