Régularisation AAO

[Alan MP]

Bonjour,

Question de débutant 

Dans le cadre d'un AAO, avec une partie forfaitaire estimé à 100 000€, un candidat a fourni une DPGF en oubliant d'inscrire 3 montants (les oublis sont estimés à 1500 €) sur une DPGF en comportant des centaines de ligne)

Les services souhaitent régulariser son offre, sachant que leur prix est déjà pas cher par rapport à l'estimation.

Est-ce possible de demander à l'entreprise de compléter les 3 montants et de corriger son AE ?

Je vous remercie par avance,
Cordialement

[speedy]

en AO  (AAO=?) l'offre ne peut être modifiée que si erreur manifeste dont la rectification est évidente
en Prix forfaitaire c'est celui-ci qui prime sur la décomposition ....
si plusieurs prix forfaitaires ça s'apparente à un marché à PU+DQE mais il n'y a qu'un document appelé Etat des Prix Forfaitaire EPF .... et autant de DPGF que de Prix Forfaitaire ....
donc expliquez vous,

[hpchavaz]

Demander :
1/ une confirmation du fait que les prestations correspondant aux lignes non renseignées sont bien prévues.
2/ une DPGF rectifiée en ce sens (et donc avec maintien du montant)

[Ponta]

La première étape est de passer un coup de fil au candidat pour savoir si c'est un oubli, si c'est une impossibilité de répondre à ces lignes ou si le prix est de zéro.

Ensuite il y a l'étape de formalisation de la réponse du candidat.

Autre question : ce candidat est-il potentiellement premier au classement ?

[Alan MP]

Merci à tous pour vos réponses

Alors oui effectivement il s'agit d'un oubli du candidat (confirmation par téléphone)

Un oubli est-il une erreur matérielle évidente ?

Peux-t-il modifier son offre financière en ajoutant ces 2 lignes (sachant qu'elles sont marginales par rapport au marché) ?

Il est classé 1er. La modification de la DPGF ne remettrait pas en cause le classement.

[speedy]

réponse dans le texte  :

Merci à tous pour vos réponses

Alors oui effectivement il s'agit d'un oubli du candidat (confirmation par téléphone)

Un oubli est-il une erreur matérielle évidente ?  certes erreur manifeste mais la rectification n'est pas évidente, comment argumenter que les montants à rajouter sont les vrais montants ?

Peux-t-il modifier son offre financière en ajoutant ces 2 lignes (sachant qu'elles sont marginales par rapport au marché) ? un juriste pur répond non

Il est classé 1er. La modification de la DPGF ne remettrait pas en cause le classement. un pragmatique va prendre ceci en compte et dire pourquoi pas ....

[Vivaelparaguay]

Comme speedy : tout dépend si vous mettez l'accent sur l'efficacité de la commande publique, ou sur la sécurité juridique et l'orthodoxie de la procédure.

Ensuite, si le risque contentieux est énorme au vu des candidats en présence et de l'objet du marché, on pourra toujours jouer la sécurité et classer cette offre irrégulière, mais ça me paraît contraire à l'objectif premier : tirer le meilleur parti possible des deniers publics qu'on va dépenser...

[Alan MP]

Je partage... Merci !

Dans le cas où j'accepte la modification du prix, le questionnement à l'entreprise et sa réponse doit il être mentionné dans le Rapport d'analyse ?

[Vivaelparaguay]

aucun texte ne le prescrit expressément mais c'est une bonne pratique que de faire apparaître tous les évènements et échanges avec les candidats en cours de procédure. Donc oui, je résumerais la chose en quelques lignes dans le corps du texte et j'annexerais les écrits qui s'y rapportent.

[Ponta]

Pour compléter la réponse de Vivaelparaguay, ce que vous écrivez dans le RAO ne doit pas vous mettre en défaut. Ne donnez pas le bâton pour vous faire battre.

Pour caricaturer à l'extrême, n'écrivez pas "je ne pouvais pas ne pas régulariser le candidat, il m'invite au resto tous les jours et c'est le fils du Président. Je voulais pas de problèmes, d'autant qu'il me creuse gratuitement la piscine dans le jardin !"

Sinon une autre solution possible. Si les 1 500 € ne représentent qu'un très faible pourcentage du montant total et bien sûr si le candidat en est d'accord, ce dernier ne pourrait pas les chiffrer à zéro.
Vous n'aurez ainsi plus le problème de l'intangibilité du montant de l'offre.