Incohérence RC et DPGF

[olaf]

Bonjour,

J'ai un souci un peu particulier.

Nous avons lancé un marché en procédure adaptée avec la possibilité de négocier.
Lors de l'analyse des offres, nous nous apercevons qu'il y a une incohérence entre le RC ainsi que la DPGF et le CCP.

Concernant la clause forme du marché, il s'agit d'un marché mixte avec une partie forfaitaire pour des missions qui auront lieu la première année (renvoie à un article de l'acte d'engagement que le candidat doit compléter) et une partie à bon de commandes qui concerne la mise à jour uniquement les années suivantes (renvoie à un article de l'acte d'engagement que le candidat doit compléter).

Sauf que dans la DPGF, la mission « mise à jour annuelle », qui concerne la partie à bon de commande y figure.

Donc les candidats ont renseigné l'acte d'engagement avec les deux parties distinctes, par contre ils  ont aussi renseigné la DPGF qui inclut la mission à bon de commandes, avec un montant total des missions sans distinguer les deux.

Ces incohérences rendent de ce fait la partie à bon de commande un peu « caduque », puisque les missions sont incluses dans la partie forfaitaire.

Doit-on déclarer le marché sans suite au regard de ces incohérences ou étant donné que l'erreur ne figure  que dans la DPGF et on peut analyser sans souci ?

Je vous remercie !

[Mathieu]

Vous mettez tout au clair lors d'un tour de négo et basta 

[speedy]

idem

[olaf]

Merci à vous.
Du coup, n'ayant pas fait énormément de négociation, durant cette phase je précise que la mission forfaitaire ne coomporte pas la mise à jour annuelle.
Est-ce que je demande aux 3 candidats les mieux classés de me transmettre une nouvelle DPGF modifiée ?

[Mathieu]

Il faut demander à tous, surtout si la clarification est susceptible de faire bouger le classement

[olaf]

Dans le RC ils neck n'est ouverte que pour les 3 offres les mieux classées. Donc c'est à l'issue de cette négociation avec les 3 candidats que je peux leur demander de me transmettre ces documents ?

[speedy]

mais vous n'avez pas pu faire de classement sur un tel bordel !  donc vous demandez à tous pour juger sur une base saine puis une dernière négo avec les  3 vrais premiers  !

[olaf]

D'accord je comprends mieux !!
Merci ?

[olaf]

Re !
Étant une juriste junior, j'aimerais éviter de faire une erreur 

Après vos différents commentaires je pense  :

- envoyer un courrier de demande de précisions pour que tous les candidats confirment que leur offre financière est bien scindée en deux parties (une partie globale et forfaitaire pour la rédaction et une partie à bon de commandes pour la mise à jour annuelle) en faisant attention à la formulation pour ne pas les pousser à la faute ;

- analyser en me basant sur leurs offres initiales (tout en gardant en tête que la DPGF et l'article de l'acte d'engagement relatif à la mission globale et forfaitaire n'est pas cohérente par rapport aux autres éléments de la consultation;

- inviter les 3 meilleurs candidats à négocier (étant en MAPA)  en leur demandant de me soumettre une nouvelle DPGF sans la ligne prestation de mise à jour annuelle et un nouvel acte d'engagement (sans l'erreur dans la clause prix ou il est indiqué : montant globale et forfaitaire et mise à jour annuelle) .

- refaire une dernière analyse

Qu'en pensez-vous ?

[speedy]

vous ne tenez pas compte de la réponse à la demande de précision ? alors ne demandez rien ....
voir réponses précédentes

[hpchavaz]

... inviter les 3 meilleurs candidats à négocier (étant en MAPA)  ...

Est ce que votre RC le prévoit et s'il le prévoit, est ce de façon impérative ?
Car le plus "simple", serait d'éviter les échanges préliminaires et d'inviter tout le monde à la négociation.

[olaf]

Le RC indique que : « Une négociation des offres avec au plus les 3 candidats les mieux classés est autorisée...» C'est pour ça que je pensais faire d'abord la demande de précision sur.
@speedy sorry ce n'était pas super clair pour moi en fait 

[Mathieu]

Le RC indique que : « Une négociation des offres avec au plus les 3 candidats les mieux classés est autorisée...» C'est pour ça que je pensais faire d'abord la demande de précision sur.
@speedy sorry ce n'était pas super clair pour moi en fait 

pour le prochain marché, je recommande la rédaction précisément inverse : « Une négociation des offres avec au MOINS les 3 candidats les mieux classés est autorisée...»

[olaf]

Oui, je ne manquerai pas de suggérer cette modification moins restrictive pour les marchés suivants ! Du coup sur le principe de mon analyse ça se tient ?  Merci beaucoup

[hpchavaz]

Comme speedy :

L'enchainement entre "envoyer un courier de demande de précisions pour que tous les candidats confirment" et "analyser en me basant sur leurs offres initiales " n'est pas clair.

Le plus simple serait de leur indiquer qu'il y avait une ambiguïté, que ce que vous souhaitez et DGPF + commande, et de leur demander de compléter les pièces éventuellement à modifier dans un court délai(*), en précisant que ce n'est que sur ces nouvelles bases qu'il sera procédé au classement permettant d'entrer en négociation.

*) en supposant que la partie commande est marginale sinon il faut laisser un peu plus de temps.