Pb Accord cadre - opération de travaux - computation des seuils

[SARAHCPP21]

Bonjour à tous , 
J'ai plusieurs questions qui restent sans réponse .. j'en dors plus la nuit

1. j'aimerais savoir s'il est possible, au sein d'une opération de travaux , de créer une unité fonctionnelle " prestations intellectuelles avant lancement des travaux" voir 2 , Une UF "études préalables à la décision du lancement d'opération" donc tout ce qui serait AMO (uniquement dans le cadre des missions préalables ) et une UF "prestations intellectuelles avant lancement des travaux" ( tout ce qui serait CT/geodetection ect .. ) . La 2 eme option me semble délicate , meme si j'ai l'impression que certains acheteurs le font.

2. Si oui quid des prestations objet d'accord-cadre ? Est-ce que ces dernières " sortent" du montant de l'UF et on ne globaliserait que les prestations qui ne font pas l'objet d'un AC ( au risque de réduire " artificiellement" le montant de l'UF ) ? Où est-ce que l'on intègre le montant prévu pour ces prestations objet d'AC dans le montant global de l'UF ,cela signifie que nous passerons des Bons de commande pour les prestations AC et les autres prestations seront passées en fonction de la procédure déterminée par montant de l'UF ?

Pour la 2 eme solution j'ai peur que l'on nous reproche d'utiliser 2 techniques différentes et qui permettraient de réduire les seuils pour les prestations AC.

Merci beaucoup !!!!

[speedy]

au vu de l'énoncé vous cherchez à contourner la règlementation avec du saucissonnage.
Tout au plus on pourrait avoir une unité fonctionnelle avant validation du programme puis une autre après
voir aussi  http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=42187.msg408409#msg408409

[SARAHCPP21]

D'accord,

Mais est-ce que cela signifie que je ne peux pas me servir de mes accords cadre pour mes opérations de travaux ?

[speedy]

C'est difficile de défendre l'existence d'une UF si vous sortez des prestations et que ceci vous permet de la souplesse dans le choix de procédure et publicité
Dans l'absolu rien n'interdit d'utiliser lrs AC pour vos operations de travaux mais dans la limite ci- dessus et aussi dans la limite de leur objet et dans le respect de leur maxi....

[hpchavaz]

Le plus sûr me semble être une double computation. Je m'explique :

1/ En raisonnant pour faire simple uniquement pour ce qui relève des seuils européens pour ce qui est des seuls contrats de travaux (et fournitures ou services mis à disposition des entreprises(*)).

Comme speedy, je vois mal pourquoi l'on ne pourrait pas faire appel à un accord cadre transversal.
Cela pourrait être le cas par exemple d'un accord cadre de fournitures et pose de clôtures.
Reste à savoir comment combiner cela avec l'estimation du montant de l'opération.

Il me semble qu'il convient de prendre en compte le montant prévisionnels des achats passés sur l'accord-cadre qui concourent à la réalisation de l'opération, sans doute un MS ou un BC spécifique.

Cela permet bien d'avoir le montant global de l'opération de travaux.

2/ Je ne vois pas pourquoi cette même approche ne s'appliquerait pas aux UF de services ou fournitures accompagnant l'opération de travaux.

*) Ce qui ne concerne notamment pas ce qui est de la responsabilité du MOA dont les études amont, la moe les contrôles techniques extérieurs etc.