forfait rémunération MOE : on peut négocier ?

[anneclaudie]

Bonjour,
Dans le cas d'un marché de MOE, où la rémunération du MOE est basé sur un taux x montant de l'enveloppe prévisionnelle (j'entends déjà Speedy râler !)
Le forfait de rémunération devient définitif par avenant avec le coût prévisionnel des travaux validé à l'APD.

Pour faire baisser la rémunération, est-ce possible de négocier le taux ?

[hpchavaz]

Pourquoi ne pas directement négocier le forfait de rémunération définitif et supprimer le taux?
Cela dit pour signer il faut être deux.

[anneclaudie]

Oui c'est faisable ?.
Et un montant d'avp de 1,2 m€ qui diminue par magie à 1m€ : je laisse passer ?
C'est tjrs compliqué dans ma collectivité.

[speedy]

Par magie : non car va revenir à 1,2 à l'étape suivante
Par un programmme d'économies validé par les elys c'est possible, parfois risqué mais crédible....

[anneclaudie]

La magie des dga qui sortent des montants de je ne sais où.

Un complément d'information : à l'issue de la phase dia, il y a eu une modification de programme.
Qui a été entérinée à la phase aps.
Puis avp.
Dans l'avenant qui fixera le forfait + coût des travaux, je dois bien indiquer le montant de l'apd ? Dont le montant a pris en compte les modifications de programme?
Et ensuite j'annonce un montant Forfaitaire décorélé du montant des travaux ?
Plus de taux alors ?

Une autre question : les travaux sont prévus en tranche ferme et tranche optionnelle.
Les St souhaitent que la moe ne fasse que les tf...
Du coup, je dois l'annoncer aussi dans l'avenant ?

[speedy]

La magie des dga qui sortent des montants de je ne sais où.

un organigramme même non nominatif faciliterait la compréhension des jeux de pouvoirs entre directions

Un complément d'information : à l'issue de la phase dia, il y a eu une modification de programme.
Qui a été entérinée à la phase aps.

je crains le pire : les diagnostics ont été confiés au MOE dans un seul contrat  !  donc le dérapage était prévisible et certainement calculé par les services techniques et probablement par l'élu en charge du dossier  ....

Dans l'avenant qui fixera le forfait + coût des travaux, je dois bien indiquer le montant de l'apd ? Dont le montant a pris en compte les modifications de programme?
Et ensuite j'annonce un montant Forfaitaire décorélé du montant des travaux ?
Plus de taux alors ?

avenant = on remet de l'ordre = coût APD retenu après économies validées par les élus + rémunération définitive +le cas échéant révision des modalités de primes /pénalisation
pas de taux , celui qui veut une indication peut faire lui même la division  

Une autre question : les travaux sont prévus en tranche ferme et tranche optionnelle.
Les St souhaitent que la moe ne fasse que les tf...
Du coup, je dois l'annoncer aussi dans l'avenant ?

attention en Bâtiment la mission de base est obligatoire donc pas possible de découper sans se mettre hors la loi, mais apparemment ça ne gêne personne chez vous (à part vous même ...)
en infrastructure  oui, dans ce cas c'et encore plus vrai de supprimer les taux qui ne pourraient être que différents selon les missions à faire ou pas à faire....il faut donc décomposer la rémunération :
soit en  études TF  +  exécution TF  + etudes TO  ou Etudes sur (TF+TO) et exécution sur TF

[anneclaudie]

bonjour,
je début en MOE..
C'est bien une mission complète de trvaux de rénovation sur un théatre.
nous avions bien le DIA, AVP, PRO, ACT, VISA, DET et AOR

Le choix a été fait pendant le Pro (je crois) que les tvx soient décomposés en TF et TO (histoire de budget/subvention qui ne sont pas suffisante pour tout absorber.. d'où les TO).
Je peux donc décider de revoir la rémunération du MOE sur le DIA, AVP, PRO et ACT, VISA sur les TF + TO
et revoir la rémunération du MOE pour la partie DET et AOR sur les TF uniquement ?

Vous allez me dire : qui va faire le DET et l'AOR des TO

[speedy]

En infra oui mais vous étes en bâtiment....
Pour retirer des missions il faut vous couvrir.....

[hpchavaz]

Il me semble que ii TO et TF sont bien des tranches dans les contrats de travaux alors :
- Les élements de missions  DIA, AVP, PRO et ACT couvrent de façon non dissociable TO et TF
- VISA doit être découpé selon TF et TO
- DET doit être en partie ou totalité disssocié suivant le recouvrement dans le temps entre TO et Tf
- AOR doit a priori être découpé selon TF et TOchaque tranche faisant l'objet d'une réception

[Ponta]

Le choix a été fait pendant le Pro (je crois) que les tvx soient décomposés en TF et TO (histoire de budget/subvention qui ne sont pas suffisante pour tout absorber.. d'où les TO).
Je peux donc décider de revoir la rémunération du MOE sur le DIA, AVP, PRO et ACT, VISA sur les TF + TO
et revoir la rémunération du MOE pour la partie DET et AOR sur les TF uniquement ?

Si vous en êtes au PRO, tout ce qui a été fait avant ne nécessite pas de reprendre et modifier la rémunération : je ne toucherai pas au DIA et à l'AVP. Bien sûr si le MOE vous justifie que des prestations supplémentaires ont été nécessaires durant ses deux phases pré-PRO, en raison du passage en TF et TO, une modif de rém du DIA et de l'AVP peut s'entendre.

Pour les phases PRO et suivantes, la modif de rém s'entend si le programme a été modifié et si le MOE vous justifie cette modif.

De plus, avec une TF et des TO, il convient pour plus de clarté comptable de décomposer les éléments de mission par tranche. Il sera bien plus simple de payer ensuite que de faire des calculs d'apothicaires et supplier le comptable de payer sans réelles pièces justificatives. Je recommande la super-DPGF avec le prix de chaque élément de mission pour la TF puis ensuite pour la TO n°1 puis pour la TO n°2 et ainsi de suite.
C'est compliqué mais comptablement plus clair.

Vous allez me dire : qui va faire le DET et l'AOR des TO

Il est possible de réceptionner une tranche sans réceptionner les autres.
A partir du moment où la super-DPGF est en place, vous savez où aller comptablement et juridiquement.

Enfin en bâtiment, s'il est possible d'affermir ou pas une TO, il n'est pas possible normalement de n'en faire que certains éléments de mission. Soit tous les éléments sont faits soit aucun.