computation seuil : plusieurs dépenses ici et là

[anneclaudie]

bonjour,

nous avons acheté et fait installer un bâtiment modulaire sur un site.
A cela s'est ajouté des aménagements divers qui ont été passés sur nos accords cadres à bon de commande (ac suite AO).
A cela s'ajoute une demande des ST pour l'aménagement d'une terrasse bois sur ce site à environ 40 K€.

Mon réflexe est de demander l'ensemble des dépenses pour cette opération.
Je serai très certainement sous le seuil de l'AO tvx.
Et je passe ce dernier aménagement en petit lot.
Mais pour être sûre, je dois quand même avoir la somme globale ?
J'ai l'impression de demander la lune aux st.

Je vous remercie de votre aide

[Filomène]

Je me lance.
La terrasse bois pouvait se computer avec l'installation du modulaire. Vous avez raison de demander les autres aménagements attendus.
Vous etes en dessous du seuil de AOO mais attention au seuil de transmission au CL.

[Mathieu]

ça serait un sacré bâtiment modulaire, à plus de 5M, non ? 

et puis le passage de la terrasse en petit lot semble acté en toute hypothèse

bref à ce stade ce n'est plus très utile, mais après, oui, c'est utile d'avoir l'ensemble des coûts pour une opération de travaux, et même "la valeur totale estimée des fournitures et des services mis à la disposition du titulaire par l'acheteur lorsqu'ils sont nécessaires à l'exécution des travaux"

[anneclaudie]

je fais ma pénible mais c'est aussi pour leur apprendre la computation des seuils..
Ils sont tr-s fort dans le saucissonnage ici !!!

[speedy]

ça serait un sacré bâtiment modulaire, à plus de 5M, non ? 

Les petits lots marchent aussi sur les opérations inférieures à 5M€ , non ?

sinon pas mieux

[anneclaudie]

Je reviens sur mon problème...
Les travaux s'élèvent à 405 k€.
24000 € ht passés via 3 devis pour des fondations
254 k€ passés sur nos ac à bc (ao).

Il reste les 38 k€ pour le terrassement.

Est-ce que les tvx fondations et terrassement peuvent faire l'objet d'une procédure 3 devis : petits lots ?.
Leur montant s'élève à 61k€.

Merci pour votre aide.

[speedy]

si je comprends bien
fournitures et pose   89 000
travaux selon AC existants 254 000
Fondations  24 000
terrassement 38 000
total 405 000
20% = 81 000
donc FOD + Terras 62 000 < 81 000 c'est bon
mais si on sépare les 89 000  comme ce serait la règle stricto sensu (manifestement c'est un achat de fourniture et pas vraiment mis à disposition des entreprises de travaux ) , c'est tangeant car on a 62 000 < 63 200 ....
donc rigoureusement  faut pas déraper en exécution ....

[anneclaudie]

J'ai pas compris les 89 k€ ...

[speedy]

J'ai pas compris les 89 k€ ...

Pour arriver au total de 405000 il manque cette somme, non ?

[anneclaudie]

bonjour bonjour,
Je prends en compte la fourniture et pose du bâtiment modulaire même si celui ci est en fourniture service ?
Je compute TVX et FCS ?

[speedy]

bonjour bonjour,
Je prends en compte la fourniture et pose du bâtiment modulaire même si celui ci est en fourniture service ?
Je compute TVX et FCS ?

non j'ai évoqué que pas rigoureusement nécessaire  :

mais si on sépare les 89 000  comme ce serait la règle stricto sensu (manifestement c'est un achat de fourniture et pas vraiment mis à disposition des entreprises de travaux ) , c'est tangeant car on a 62 000 < 63 200 ....
donc rigoureusement  faut pas déraper en exécution ....

à vous de voir si les services sont capable de respecter leurs annonces ....

[mighty]

Mais ce qui est sur marché échappe à la computation non ?
Moi dans ce cas d'espère j'aurais dit : 254K€ sur AC existant donc je ne le compte pas.
Mes travaux font :  24 + 38 = 62k€.
Non ?

[speedy]

Mais ce qui est sur marché échappe à la computation non ?
Moi dans ce cas d'espère j'aurais dit : 254K€ sur AC existant donc je ne le compte pas.
Mes travaux font :  24 + 38 = 62k€.
Non ?

tu n'as pas l'impression de découper pour passer sous les seuils et les radars ?

[raffalli2]

C l éternel débat...

Perso je rejoins mighty meme Si juridiquement ca se discute, ça revient à computer parfois 2 fois certains achats, voire devoir mettre une procédure d ao pour 10 000 €....

Certains reglent  le souci avec la technique des petits lots mais même si la réglementation semble s être assoupli, ça me gêne de faire ce type de procédure sans avoir envisage sa possibilité dans aapc de la première procédure

[speedy]

C l éternel débat...

Perso je rejoins mighty meme Si juridiquement ca se discute, ça revient à computer parfois 2 fois certains achats, voire devoir mettre une procédure d ao pour 10 000 €....

Certains reglent  le souci avec la technique des petits lots mais même si la réglementation semble s être assoupli, ça me gêne de faire ce type de procédure sans avoir envisage sa possibilité dans aapc de la première procédure

on l'a probablement tous fait un jour ou l'autre  .... c'est un examen au cas par cas pour identifier le risque , c'est clair que pour des achats < 40 000 € ce risque est en général faible  ....