Tranche optionnelle et PSE

[Commandeepubliquee]

Bonjour,

Je vois souvent dans les CCTP des MOE qui utilisent des options, des variantes et parfois mélangent les deux.

Afin de bien m'y retrouver:

Une variante peut être imposée ou libre et il s'agit d'une alternative à l'offre de base ( en sachant que la base doit être chiffrée)

Une option ou plutôt tranche optionnelle: est retenue obligatoirement en CAO et l'acheteur peut ou non l'affermir durant l'exécution du marché,

Une PSE : est une prestation qui elle sera choisi à l'attribution obligatoirement et donc soit on l'intègre à l'attribution doit on reste sur l'offre de base.

J'ai un doute sur la différence entre PSE et tanche optionnelle cela tient uniquement du fait de retenir ou non au moment de l'attribution ?

Merci

[hpchavaz]

Attention, Tranches optionnelles et variantes relèvent en premier lieu du règlement de la consultation

Pourquoi S'il y a variante, la base devrait elle obligatoirement être chiffrée ? Cela relève d'une choix du PA/EA  à expliciter dans le RC Il y a des consultations pour lesquelles certains OE ne peuvent répondre qu'à la base ou qu'à la variante.
Que ce que veut dire qu'une tranche optionnelle est retenue obligatoirement en CAO ? Les TO font partie de contrat mais à titre optionnel. Il doit donc en être tenu compte dans l'attribution
La PSE est une construction jurisprudentielle ne figurant pas dans les textes.

Effectivement une différence entre PSE et TO est que la PSE doit décidée en amont de l'attribution puisqu'elle fait avec la Base l'objet d'une classement particulier (soit deux classements 1. Base, 2. Base et PSE)

[speedy]

Vous devriez trouver les réponses à vos questions  :

1 Tranche optionnelle  
définition = découpage du marché en une tranche ferme qui sera exécutée quoique qu'il arrive et une ou plusieurs tranches qui seront affermies ultérieurement quand une inconnue sera levée (exemple subvention, événement comme vente des terrains d'une première zone pour passer à la seconde dans une ZAC....)
on juge sur la totalité de TF+TO1 + TO2 etc
une offre sune tranche TF seule ou sur une TO seule sera incomplète donc irrégulière et rejetée

2 variante
définition = alternative à la solution de base, peut concerner une TF une TO ou l'ensemble  (mais ne traite pas des PSE)
peut être définie par le MOA  ou libre
peut être à chiffrer obligatoirement ou non
un seul classement offres de base et toutes les variantes ensemble avec les mêmes critères pondérés.
on ne revient pas sur le choix une fois attribué
une offre qui n'aura pas chiffré une variante obligatoire sera non conforme au DCE et rejetée (un juge a confirmé que même l'offre de base doit être rejetée dans ce cas)

3 PSE
définition = prestation supplémentaire éventuelle , souvent définie par le MOA en fonctionnalité , (au moins sommairement et attention aux PSE qui ne seraient pas compatible avec les variantes .... )
si obligatoire à chiffrer (donc définie par le MOA) alors on choisit si on la retient ou pas avant de désigner le gagnant en en tenant compte
si pas obligatoire à chiffrer on choisit le gagnant sans en tenir compte puis on en retient ou pas si le gagnant en propose
une fois le marché signé on ne revient pas sur le choix
une offre qui n'aura pas chiffré une PSE obligatoire sera non conforme au DCE et rejetée