Prestations géotechniques : sous-traitance ou contrat de prestation de service

[SARAHCPP21]

Bonjour 


Malgré mes recherches, j'ai du mal à placer les études géotechniques dans l'une ou l'autre des catégories (lorsque ces études sont demandées par l'entreprise à un géotechnicien pour l'exécution d'un marché) .

Si je me place dans le contrat de sous-traitance, je me dis que le géotechnicien exécute une prestation à la demande de l'entreprise titulaire du MP pour la réalisation d'une étude à destination du client final, le maître d'ouvrage (puisque l'étude servira à construire l'ouvrage, ouvrage qui reviendra au MOA ) .

À l'inverse, si je me place dans le contrat de prestation de services, l'étude sera réalisée pour le destinataire final qui est l'entreprise (étude qui lui sera nécessaire pour exécuter le marché ) ...

Je m'emmêle les pinceaux ... Votre aide sera précieuse

Merci

[speedy]

l'étude en question est un livrable ou non du marché vers le MOA ?

[hpchavaz]

l'étude en question est un livrable ou non du marché vers le MOA ?

Je ne suis pas certain que la notion de livrable soit la seule pertinente.
Les études géotechniques servent de base aux études d'exécution et CCAG travaux 29.1.4. "Le titulaire fournit au maître d'œuvre l'ensemble des documents nécessaires à l'exécution du ou des ouvrages qu'il doit réaliser."

[speedy]

je ne voulais pas rentrer dans le débat "nécessaire" ou "simplement utile" , puis la différence entre "études" et "sondages" ..... c'est pourquoi j'ai utilisé le mot " livrable"  ..... 

[RV]

On parle d'autre études géotechniques que celles fournies lors de la consultation, notamment G3?

[hpchavaz]

On parle d'autre études géotechniques que celles fournies lors de la consultation, notamment G3?

Je présupposais G3 ou  G4

[SARAHCPP21]

On parle d'autre études géotechniques que celles fournies lors de la consultation, notamment G3?

exactement

[SARAHCPP21]

l'étude en question est un livrable ou non du marché vers le MOA ?

elle ne l'est pas à proprement parler. On demande à l'entreprise de la faire . mais ,  par exemple ,  dans le cadre d'une G3 , elle sera soumis au visa du MOE

[ppl]

Bonjour,

Je me permets de remonter ce fil car j'ai la même problématique. La réponse ne semble pas limpide.

Mon cas :
L'assureur DO a demandé à ce que l'entreprise de GO réalise une G3. Donc on a passé un avenant avec le GO, et celui-ci a missionné une entreprise.
le GO me transmet une DC4, est-ce bien de la sous-traitance ou une simple prestation de service ?
Si sous-traitance, il y a autoliquidation de TVA selon vous ?

Merci

[speedy]

G 3 ETUDE GEOTECHNIQUE D'EXECUTION
·        Définir si nécessaire une mission G 0 complémentaire, en assurer le suivi et l'exploitation des résultats.
·        Etudier dans le détail les ouvrages géotechniques : notamment validation des hypothèses géotechniques, définition et dimensionnement (calculs justificatifs), méthodes et conditions d'exécution (phasages, suivi, contrôle).
Pour la maîtrise des incertitudes et aléas géotechniques en cours d'exécution, les missions G 2 et G 3 doivent être suivies d'une mission de suivi géotechnique d'exécution G 4.

ce sont des études qui rentrent dans les prestations du marché  et ceci confirmé par l'avenant. Perso j'accepte facilement le statut de sous-traitant  et ici sans autoliquidation puisque études. D'ailleurs vous avez un document sur le sujet en début de post    sous-traitance et autoliquidation