URGENT REFERE PRECONTRACTUEL

[Abv]

Bonjour,

Une entreprise évincée nous demande par mail de réintégrer son offre dans l'analyse, en effet le service qui a procédé à l'analyse avait noté qu'il y avait deux cadres de mémoire et dans le cadre de mémoire on attendait le nom d'un intervenant et non deux. En vérifiant le deuxième cadre ne mentionnait que des références et non deux intervenant différents donc elle est finalement régulière.
Le recours a été déposé dans la même journée.
Est-il possible de reconnaitre notre erreur et de demander au juge de nous enjoindre de reprendre l'analyse en réintégrant l'offre ? Ou doit-on prendre cette initiative ?
Les courriers de rejet ont donc été envoyés et nous ne souhaitons pas forcément déclarer sans suite car en effet il a des chances de remporter le marché et ce serait pas très juste de relancer alors qu'il a des chances de remporter le marché.
Ce n'est qu'une décision du juge, je crois, qui peut nous permettre de reprendre l'analyse ?
Merci

[speedy]

je suppose que vous n'avez ni envoyé au CL ni notifié le marché
vous savez que vous allez perdre, je penses qu'il vaut mieux reconnaitre son erreur   (vous ne pourrez jamais prouver que vous avez raison ....) et reprendre l'analyse avec cette offre .... vous expliquez à tous que la CAO s'est prononcée sur une présentation comportant une erreur .....
parfois l'analyse fait que le gagnant ne change pas  .....

[Abv]

je suppose que vous n'avez ni envoyé au CL ni notifié le marché
vous savez que vous allez perdre, je penses qu'il vaut mieux reconnaitre son erreur   (vous ne pourrez jamais prouver que vous avez raison ....) et reprendre l'analyse avec cette offre .... vous expliquez à tous que la CAO s'est prononcée sur une présentation comportant une erreur .....
parfois l'analyse fait que le gagnant ne change pas  .....

Tout à fait rien n'a été envoyé au CL ni notifié. J'allais répondre à cette entreprise mais le recours est arrivé avant l'envoi de ma réponse.
Nous souhaitons reconnaître l'erreur c'est sur la démarche par rapport à la sollicitation du greffier d'indiquer les coordonnées de l'attributaire et la date d'envoi de la décision de rejet : je leur communique et je plaide l'erreur et notre intention de reprendre l'analyse ou je dois attendre ?
J'alerte le candidat évincé de notre décision de reprendre l'analyse et tous les autres candidas évincés ainsi que l'attributaire et je fais une copie au greffier ?

[speedy]

et si vous fassiez fissa l'analyse avec cette offre pour voir s'il avait vraiment une chance sérieuse de gagner  .....

[Abv]

Je n'ai pas procédé à la première analyse donc je suis répartie d'éléments en ma possession pour moi il est premier mais l'opérationnel est en congés.
Admettons qu'il soit premier Je procède comment vis à vis du greffier pour éteindre le recours ?

[speedy]

à voir avec la hiérarchie :
rédiger le nouveau rapport d'analyse
convoquer la CAO en expliquant au président
envoi courriers à tous
etc

copie au greffier quand fait  mais selon la demande du tribunal faudra dire ce que vous avez l'intention de faire

si possible vous faire assister d'un avocat  puisque qu'içi c'est de l'entraide pratique  et non un cabinet d'avocat..

[R.J]

Nous souhaitons reconnaître l'erreur c'est sur la démarche par rapport à la sollicitation du greffier d'indiquer les coordonnées de l'attributaire et la date d'envoi de la décision de rejet : je leur communique et je plaide l'erreur et notre intention de reprendre l'analyse ou je dois attendre ?

La démarche du greffe vise essentiellement à ce stade à déterminer les parties intéressées (et éventuellement la recevabilité du recours). Vous pouvez y répondre sans attendre, j'imagine que le délai est assez court de plus.

Pour la suite, comme le souligne Speedy, tout dépend du résultat de l'analyse réintégrant le soumissionnaire écarté par erreur. Si comme vous l'envisagez, il passe premier, vous pouvez en effet prendre l'initiative, en transparence avec le tribunal, de remettre les choses au carré, sachant que le TA ne verra en aucun cas d'un mauvais oeil, surtout en période estivale, d'avoir un dossier qui se règle tout seul. Un non-lieu à prononcer, pour satisfaction du requérant, ça prend moins de temps qu'une instruction complète ...

S'il ne passe pas devant, ça vaut le coup d'essayer un peu de pédagogie envers le requérant, pour lui faire comprendre que son offre était en effet régulière, mais ne ressort pas en tête, et d'essayer d'obtenir un désistement.