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indemnité pour erreur

Démarré par Gaston Deplomb, Juillet 27, 2023, 09:22:29 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Gaston Deplomb

Sur un chantier de construction neuve, le maçon s'est planté sur l'implantation du bâtiment qui a pas mal impacté les autres lots et la moe (exe à refaire).
Pour ne pas faire perdre de temps au chantier et faire détruire et refaire (gaspillage...), on a accepté l'erreur en lui disant qu'il y aurait une compensation financière. On arrive en fin de chantier, on veut lui écrire pour lui indiquer le montant demandé (5000 sur un marché de 250 000 HT).
Questions :
- qui doit écrire à l'entreprise ? nous ou le moe ?
- doit-on parler de pénalité ou d'indemnité ?
- HT ou TTC ?

speedy

réfaction de prix donc il faut faire apparaître HT 5000, TVA1000 € et TTC 6000€ à imputer avec son accord ou sans sur le DG ....
c'est une décision du MOA donc le MO écrit  avec copie MOE
nota à part les VRD je ne vois pas vraiment l'impact sur les autres lots  ni sur le contrat de MOE ... si c'était vraiment impactant il fallait faire démolir  .....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Gaston Deplomb


Gaston Deplomb

sur les incidences : c'était une erreur d'altimétrie, bâtiment + haut d'1 mètre...  ::)

speedy

Citation de: Gaston Deplomb le Juillet 27, 2023, 10:38:06 AM
sur les incidences : c'était une erreur d'altimétrie, bâtiment + haut d'1 mètre...  ::)
avec les problèmes d'acceesibilité handicapés et sécurité incendie j(aurais exigé la démolition et reprise  ....
ils ont probablement gagné 1 m de terrassement  donc ça vaut bien plus que  5000 €
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

Gaston Deplomb

En fait, ils ont remonté un bâtiment qui était prévu plus encaissé, donc financièrement ça s'équilibrait, moins d'escaliers, rampes moins longues, meilleure accessibilité...
un mal pour un bien  :D

speedy

ah ! si finalement ça vous convient ..... mais je penses qu'il ont économiser plus de  500€, vous n'avez pas eu des réclamations d'autres lots ?
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !