Computation seuils. Doute

[anneclaudie]

Bonjour.
Sur une nomenclature de fourniture, j'ai lancé un mapa +90k€ . J'ai eu une dépense de 48k€. OK, ça c'est fait
Je dois acheter sur la même nomenclature pour 39 950 € ht. Un mapa 3 devis a été fait.
C'est OK pour vous ? Pas besoin de faire un nouveau mapa +90k€ ?
Je n'aurai pas d'autres dépenses.
Merci pour votre aide.

[speedy]

OK pour moi

[RV]

Intéressant, je profite de cet échange....

Donc vous mettez en oeuvre une procédure différente selon l'estimation, et donc la pub qui va avec?

La décision repose sur l'achat réel pour computer?

Au final, on est d'accord que la somme de ces achats en MAPA (disons 210 000 € HT cumulé) va conduire à faire un appel d'offre pour un besoin supplémentaire de 10 000 € HT (par exemple)?

[speedy]

Intéressant, je profite de cet échange....
Donc vous mettez en oeuvre une procédure différente selon l'estimation, et donc la pub qui va avec?
La décision repose sur l'achat réel pour computer?

la computation suppose que l'acheteur est de bonne foi lorsqu'il fait ses calculs et comparaison aux seuils .
En cas d'achats échelonnés pourquoi se privé de l'actualisation des estimations avec le prix réellement  signé ?  mais ceci suppose que l'on fasse à la hausse comme à la baisse .

Au final, on est d'accord que la somme de ces achats en MAPA (disons 210 000 € HT cumulé) va conduire à faire un appel d'offre pour un besoin supplémentaire de 10 000 € HT (par exemple)?

non, là je sens l'entourlourpe, vous ne pouvez pas être de bonne foi en commençant avec un besoin à moins de  90 000 € et arriver à dépasser le seuil AO en réalité avec 10 000 €
il faut être de bonne foi, ce besoin nouveau est vraiment nouveau ? imprévisible? indépendant de la volonté de l'acheteur/service demandeur  ? faudra des explications et pas se contenter ben c'est pas la même commande  ....

[RV]

Au final, on est d'accord que la somme de ces achats en MAPA (disons 210 000 € HT cumulé) va conduire à faire un appel d'offre pour un besoin supplémentaire de 10 000 € HT (par exemple)?

non, là je sens l'entourlourpe, vous ne pouvez pas être de bonne foi en commençant avec un besoin à moins de  90 000 € et arriver à dépasser le seuil AO en réalité avec 10 000 €
il faut être de bonne foi, ce besoin nouveau est vraiment nouveau ? imprévisible? indépendant de la volonté de l'acheteur/service demandeur  ? faudra des explications et pas se contenter ben c'est pas la même commande  ....

Je comprends. Ce que je voulais dire, c'est si estimation du besoin et signature marché = 200 000 € HT, l'achat supplémentaire de bonne foi, imprévu, aura pour conséquence de démarrer une procédure d'appel d'offres même si l'achat supplémentaire correspond à 10 000 € HT?
J'ai en tête par exemple une nouvelle voiture non prise en compte dans la procédure initiale.

Je parle même pas de tenter la procédure des achats similaires avec le même prestataire. Pour moi, si procédure adaptée, la mise en œuvre est discutable.

[speedy]

Si de bonne foi le dernier est comptabilisé à part...

[anneclaudie]

Bonjour
C'est un besoin imprévisible sinon j'aurai computé.
Je piste les fraudeurs 

[speedy]

de bonne foi mais vraiment de bonne foi ! 
exemple retors : l'entretien maintenance
budget voisin du seuil ,  dépenses annuelles voisines du seuil depuis 5 ans , finalement dépassement .... pour moi c'était prévisible même si la dernière panne n'était pas prévisible à cet instant à cet endroit , on touche içi la notion de l'imprévisible prévisible : il est prévisible que le coût de l'entretien maintenance suive au moins la hausse des prix du secteur et finisse par dépasser le seuil des procédures .....

[RV]

Si de bonne foi le dernier est comptabilisé à part...

Ah? J'étais convaincu qu'il faillait computer et prendre en compte les procédures précédentes pour déterminer la procédure et la pub du besoin nouveau?
Bon à savoir.

[speedy]

c'est la méthode normale ,et prudente pour les cas difficiles mais içi on parle d'un acheteur de bonne foi sur un cas imprévisible après avoir exclu l'imprévisible prévisible  .....  

[mighty]

+1 avec Speedy. Le code dit bien qu'il y a une notion d'imprévisibilité. Le besoin imprévu est computé tout seul.