erreur MOE DPGF

[Filomène]

Bonjour,
Comment traitez vous une erreur (conséquente) du MOE dans une qté de la DPGF, constatée au stade de l'analyse des offres et relevée unqiuement par quelques candidats qui l'auront rectifiée ? la DPGF n'a pas été rendue contractuelle et les candidats avaient la possibilité de modifier les quantités.
Bonne soirée à tous.

[speedy]

MAPA / MN/ AO ?
erreur conséquente en % du montant du marché ?
la décision est difficile mais ça reste au départ une erreur dans le DCE même si les soumissionnaires devaient vérifier lee contenu de la DPGF fournie .....

[Michel]

Bonjour,
Comment traitez vous une erreur (conséquente) du MOE dans une qté de la DPGF, constatée au stade de l'analyse des offres et relevée uniquement par quelques candidats qui l'auront rectifiée ? la DPGF n'a pas été rendue contractuelle et les candidats avaient la possibilité de modifier les quantités.
Bonne soirée à tous.

Ne mélangez vous pas DPGF et DQE ?
La DPGF est un document de l'OE et lui-seul ! il est libre de son contenu et de la couleur du papier ; même si on lui suggère souvent un canevas 
Il ne doit comporter QUE des sous-PRIX ! du PGF Prix Global et Forfaitaire.
Le DQE est un document de la PP et elle seule ! (servant à l'analyse des offres) Il ne doit comporter QUE des QUANTITES !
<basta>
Tout mélange des genres garantie d'avoir des problèmes ! 


oubliez votre MOE verreux et incompétent
vous ne traitez qu'entre VOUS PP et les offres des OE
faite peut-être un aller-retour de précisions avec tous vos OE !

[Filomène]

bonjour,
nous sommes en MAPA. Nous sommes bien en PGF mais les DPGF indiquent des quantités dites"estimées" avec possibilité de les modifier. Mais l'erreur pourrait représenter entre 10 et 20% du montant de l'offre. Je suis la seule à trouver cela problématique puisque le CCAP fixe en gros que si l'OE n'a pas relevé les erreurs notamment de quantité c'est tant pis pour lui... 

[Ponta]

L'éternel débat.
Certes le prix est forfaitaire et par définition comprend tout (ou presque) quelque soient les quantités.
Cependant quand le gap est trop important entre la quantité du DPGF et la quantité réelle utilisée, peut se poser la question d'une responsabilité du MOE ou de l'acheteur qui pourrait avoir induit en erreur le soumissionnaire. Cela devient plus trouble.

Souvent du cas par cas.

Si on peut tracer des grandes lignes : si petit delta, c'est pour le soumissionnaire. Si grand delta : avenant, résiliation ou pour le soumissionnaire.

Et ne pas oublier que rares sont les titulaires qui s'émeuvent d'avoir utiliser moins de quantités que prévues. Surtout quand les équipes de l'acheteur ne viennent sur le chantier qu'une fois toutes les années bissextiles  !

[Mathieu]

vous en êtes à quel stade de la procédure ?

[Filomène]

nous sommes en phase analyse

[speedy]

en MAPA vous avez la possibilité de leur tendre la perche , en AO j'aurais dit on analyse en l'état tant pis ou tant mieux selon le où l'on se place....

[TpF]

Bonjour,

Sur le plan légal, vous pouvez ne rien dire
Sur le plan éthique, ce serait, à mon sens, malhonnête de fonder sciemment un marché sur des bases fausses.

J'ai le souvenir d'un archi qui avait fourni des plans réduits à 95% pour piéger les entreprises à l'époque où les DCE étaient diffusés en version papier
Le tribunal avait condamné ce Moe indélicat mais aussi le Moa qui avait été informé de la "supercherie" et n'avait rien dit !

[Mathieu]

il y a le principe de transparence des procédures ; certes les entreprises doivent vérifier les quantitatifs et d'autant plus si cela est indiqué au DCE, mais il ne faut pas non plus les induire grossièrement en erreur

bref ; le cul entre 2 chaises il vaut mieux régler le problème s'il est encore temps

[speedy]

Bonjour,

Sur le plan légal, vous pouvez ne rien dire
Sur le plan éthique, ce serait, à mon sens, malhonnête de fonder sciemment un marché sur des bases fausses.

J'ai le souvenir d'un archi qui avait fourni des plans réduits à 95% pour piéger les entreprises à l'époque où les DCE étaient diffusés en version papier
Le tribunal avait condamné ce Moe indélicat mais aussi le Moa qui avait été informé de la "supercherie" et n'avait rien dit !

effectivement
mais j'ose croire que l'erreur est une erreur involontaire et non une volonté de tromper les entreprises ......

[Filomène]

oui oui l'erreur est involontaire sinon je ne me poserais pas autant de questions 

[hpchavaz]

...
Sur le plan légal, vous pouvez ne rien dire
...

Cela se discute sans doute : Code civil  article 1104 qui bien que non directement applicable aux contrats administratif conduit au principe de loyauté du CE qui certes concerne jusqu'alors me semble t-il plus l'exécution que la passation.
Mais sans doute faudrait-il que l'écart ait des effets substantiels

[Filomène]

Une négo pourrait elle nous permettre de tout remettre à plat  ? je pense non ?

[Mathieu]

oui, en mettant les entreprises en mesure d'avoir les bons quantitatifs