Prix marché de maîtrise d'oeuvre

[SAM]

Bonjour à toutes et tous,

je dois aider un SMIRTOM à lancer un marché de maîtrise d'œuvre (beaucoup d'infra et un hangar).

1/ Il est souhaité par le SMIRTOM pour ce marché de maîtrise d'œuvre un prix forfaitaire fixe indépendant du montant du marché. J'ai pour ma part uniquement pratiqué des prix forfaitaires moyennant l'application d'un taux appliqué sur le montant des travaux.
Est-il possible de pratiquer ainsi avec un forfait fixe, peu important le montant des travaux ?
Si oui, puis-je malgré cela demander un engagement du maître d'œuvre sur le montant des travaux (avec seuil de tolérance) ?

2/ Le CCAG-Moe prévoit la formule de révision des marchés de maîtrise d'œuvre avec une part fixe. Selon les exigences gouvernementales (qui préconisent la suppression de la part fixe), dois-je appliquer la formule du CCAG ou supprimer la part fixe ?

Un très grand merci pour votre aide.
Bonne journée à toutes et tous

[speedy]

avec un hangar vous $etes en Bâtiment donc mission de base obligatoire et missions complémentaire au choix

1/ Il est souhaité par le SMIRTOM pour ce marché de maîtrise d'œuvre un prix forfaitaire fixe indépendant du montant du marché. J'ai pour ma part uniquement pratiqué des prix forfaitaires moyennant l'application d'un taux appliqué sur le montant des travaux.
Est-il possible de pratiquer ainsi avec un forfait fixe, peu important le montant des travaux ?

non seulement c'est possible mais c'est la règle depuis 1985 . Donc c'est en rajoutant le % des travaux que vous vous êtes hors la loi .....

Si oui, puis-je malgré cela demander un engagement du maître d'œuvre sur le montant des travaux (avec seuil de tolérance) ?

oui c'est la situation normale

2/ Le CCAG-Moe prévoit la formule de révision des marchés de maîtrise d'œuvre avec une part fixe. Selon les exigences gouvernementales (qui préconisent la suppression de la part fixe), dois-je appliquer la formule du CCAG ou supprimer la part fixe ?

les 2 sont possible  :  la formule du CCAG MOE s'applique par défaut  donc pour mettre en œuvre sans partie fixe  il faut l'écrire soit dans le CCAP soit dans l'AE

[SAM]

merci Speedy!

Donc pour être certaine d'avoir bien compris, c'est en mettant un taux de rémunération que je multiplie par le montant de l'enveloppe financière affectée aux travaux que je suis hors la loi?!

[speedy]

oui
ça incite le titulaire à raisonner ainsi et croire que toute dérive en coût des travaux entraînera un complément de rémunération pour lui .... c'est pousse au crime ....
je suis intervenu moult fois sur le sujet , voir avec une recherche, par exemple  http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=41539.0