Avis sur montage consultation

[MARI50]

Bonjour à tous,
Je suis en phase de relecture d'un DCE réalisé par un prestataire externe.
Il s'agit de prestation de contrôle externe avant réception de travaux d'assainissement (contrôle étanchéité, inspection caméra...)
Ces contrôles regroupés dans un seul cahier des charges concernant 2 programmes de travaux différends faisant l'objet de 2 opérations comptables distinctes.
Est-ce dérageant de ce fait de regrouper les contrôles externes dans une même consultation à lot unique?
Merci pour vos avis.
Bonne journée

[Mathieu]

s'il y a une cohérence géographique, temporelle, et de contenu de la mission, pourquoi pas

[MARI50]

effectivement il y a une proximité géographique entre les deux projets et les types de contrôles avant réception sont les mêmes

[speedy]

ainsi posée la réponse est oui pas de problème de principe au regroupement dans le DCE, manifesteme,nt avec deux réceptions distinctes de s livrables .

la vraie question c'est vis à vis de la computation et comparaison aux seuils .... avez vous fait des unités fonctionnelles pour l'une ou l'autre opération ou estce dans le cadre plus général des familles homogènes  ?
n'oubliez pas que le choix de procédure et le choix de niveau de publicité se fait du total de la famille ou de l'unité fonctionnelle, par exemple sortir d'une unité fonctionnelle, qui elle serait soumise à AO, pour passer en MAPA sur la famille serait sanctionnable  ....

[MARI50]

Bonjour,
Désolé pour mon retour tardif.
Effectivement c'est l'histoire des seuils qui me fait douter.
Pour les marchés de travaux liés aux prestations de contrôle externes précédemment évoquées j'ai deux opérations différentes et donc pas de computations entre les deux marchés de travaux.
S'il n'avait s'agit que d'une opération je serais en AOO car supérieur aux seuils pour les travaux. C'est pour cela que je ne veux pas créer de confusions en englobant les prestations de contrôle externe des deux opérations différentes sur un même marché.
Pour les opérations de contrôle externe je suis bien en dessous des seuils de l'AOO j'ai un estimatif à 60 000 € HT pour les deux programme de travaux et il n'y a pas d'autres opérations de contrôle externe de prévue sur l'année.
La question que je me pose c'est si je rassemble les contrôles externes, cela peut il remettre en question le fait de ne pas avoir computé les deux opérations de travaux?
En vous remerciant

[speedy]

c'est un risque faible, il serait encore plus faible si vous faites deux lots  et l'argumentaire plus fort
si vous regrouper au max en un seul marché les deux opérations n'ayant pas forcément le même planning ça pourrait être difficile en gestion ....

[MARI50]

Ok merci pour les avis.
Bonne journée