Ordre de service de notification du marché

[birdy-94]

Bonjour,

Nous préparons un marché de travaux et le service prescripteur mentionne que le MOE ne peut émettre un OS de notification de marché. Néanmoins, en mon sens, il ne peut y avoir OS de notification de marché mais plutôt un OS de démarrage de travaux.

Merci

[speedy]

i faut notifier le marché mais ça ne comporte pas d'OS
si le marché l'a prévu il y a un OS de démarrage des prestations , sinon c'est immédiat avec la notification