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Procédure suite relance d'un lot

Démarré par ppl, Janvier 30, 2023, 10:14:36 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

ppl

Bonjour,

Soit un marché de PI passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Il comportait 3 lots.

Suite à la défaillance d'un lot, son marché a été résilié.

L'estimation du besoin pour le marché du lot à relancer est inférieure au seuil de 140 00€.

Peut-on lancer en MAPA ? alors que le marché initial qui comportait 3 lots a été passé selon une procédure formalisée ?

Merci de vos avis.

speedy

 c'était imprévisible donc computation séparée, vous êtes en dessous du seuil de  140 000 € HT
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
Parole de nouveau Papi

Mathieu

perso j'aurais relancé en AO sauf si ça rempli les conditions de R2123-1 2°


à moins qu'à l'origine les lots n'aient été regroupés par simple opportunité procédurale et non pas parce qu'ils avaient un objet proche et/ou participent à un même objectif