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clause de réexamen en vue location ou achat

Démarré par pecky, Janvier 25, 2023, 05:43:25 PM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

pecky

Bonjour à tous

mon entité va louer des modulaires pendant que se dérouleront des travaux sur un bâtiment ( 36 mois de travaux).
possiblement nous pourrions être intéressés en cours de location pour acheter ces modulaires ou pour prolonger la location quelques temps.
je me dis qu il pourrait être intéressant de demander un prix d achat dans l offre et d'activer le cas echéant cet achat par une clause réexamen.

qu en pensez vous ?
auriez vous une autre idée ?

plus j'tire - moins j'pousse

hpchavaz

Pourquoi une clause re réexamen. La seule incertitude semblant le déclenchement de l'option d'achat.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

Mathieu

Vous allez sûrement partir sur un accord-cadre de toutes façons, pour pouvoir moduler (uhuh) la durée de location des bâtiments modulaires en fonction de la durée réelle des travaux.

Donc simplement prévoir un prix de plus, pour l'achat éventuel. Décision sur bon de commande.

Cela dit s'il faut acheter, autant le faire au tout début des travaux, non ?

bref revenir au tout départ : définition du besoin ?

speedy

Citation de: hpchavaz le Janvier 26, 2023, 10:16:07 AM
Pourquoi une clause re réexamen. La seule incertitude semblant le déclenchement de l'option d'achat.
le prix de rachat est différent suivant le moment du déclanchement  de l'option, donc la clause de ré-examen pourrait être associée à un tableau de rachat à plusieurs échéances .....
par contre  elle est claire et suffisante pour une option d'achat en fin de contrat ....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

hpchavaz

Citation de: speedy le Janvier 26, 2023, 10:34:26 AM
le prix de rachat est différent suivant le moment du déclenchement  de l'option, donc la clause de ré-examen pourrait être associée à un tableau de rachat à plusieurs échéances .....
par contre  elle est claire et suffisante pour une option d'achat en fin de contrat ....

Certe mais cela me semble modélisable en introduisant dans plusieurs scénarios et en affectant ne serait ce que sommairement quelques probabilités.

Le problème de la clause de réexamen est qu'il n'est pas possible de la prendre en compte dans le jugement des offres.
Si l'on introduit un prix plafond pour border  :
- si l'on ne le prend pas en compte dans le jugement cela risque d'être productif
- si on le prend en compte on se rapproche de l'"option d'achat"

Cependant il se peut que la meilleure solution, pour autant que l'enjeu en vaille la peine, soit un mixte : "option d'achat" avec réexamen pour recaler en fonction du planning.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

pecky

Citation de: hpchavaz le Janvier 26, 2023, 11:00:56 AM
Certe mais cela me semble modélisable en introduisant dans plusieurs scénarios et en affectant ne serait ce que sommairement quelques probabilités.

Le problème de la clause de réexamen est qu'il n'est pas possible de la prendre en compte dans le jugement des offres.
Si l'on introduit un prix plafond pour border  :
- si l'on ne le prend pas en compte dans le jugement cela risque d'être productif
- si on le prend en compte on se rapproche de l'"option d'achat"

Cependant il se peut que la meilleure solution, pour autant que l'enjeu en vaille la peine, soit un mixte : "option d'achat" avec réexamen pour recaler en fonction du planning.


Merci à vous 3 pour vos contributions, Effectivement, volia pourquoi je me suis dirigé vers une clause de réexamen due à l impossibilité de savoir quand l'eventuel achat interviendra. pb par contre comment analyser le prix ?
plus j'tire - moins j'pousse

hpchavaz

#6
Peut être

BPU :
* location 1ère année : L1
* achat fin 1ère année : A1
* location 2ème année :L2
* achat fin 2ème année : A2
* location 3ème année : L3
* achat fin 3ème année : A3

Jugement : on considère 4 scénarios  avec des probabilités par exemple
- achat fin 1ère année : 30 %
- achat fin 2ème année : 20 %
- achat fin 3ème année : 10 %
- pas d'achat : 40 %

Soit un coût moyen de :
(L1+A1) * 30% +  (L1 + L2 + A2) * 20 % +  (L1 + L2 + L3 + A3) * 10 % + (L1 + L2 + L3) * 40 %
ce qui revient à
L1 * 100 % + L2 * 70 % + L3 * 50 % + A1 * 30% +  A2 * 20%  + A3 * 10 %

Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

pecky

Citation de: hpchavaz le Janvier 27, 2023, 04:17:18 PM
Peut être

BPU :
* location 1ère année : L1
* achat fin 1ère année : A1
* location 2ème année :L2
* achat fin 2ème année : A2
* location 3ème année : L3
* achat fin 3ème année : A3

Jugement : on considère 4 scénarios  avec des probabilités par exemple
- achat fin 1ère année : 30 %
- achat fin 2ème année : 20 %
- achat fin 3ème année : 10 M
- pas d'achat : 40 %

Soit un prix moyen de :
(L1+A1) * 30% +  (L1 + L2 + A2) * 20 % +  (L1 + L2 + L3 + A3) * 10 % + (L1 + L2 + L3) * 40 %
ce qui revient à
L1 * 100 % + L2 * 70 % + L3 * 50 % + A1 * 30% +  A2 * 20%  + A3 * 10 %


pas mal cette idée.
plus j'tire - moins j'pousse

speedy

si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

RV

Et pourquoi pas directement un crédit-bail avec la précision de la valeur résiduel à payer si vous voulez en devenir propriétaire au terme du crédit?
"Chez moi, il pleut 6 mois par an. Le reste de l'année, c'est humide. Mais les gens ont chaud au coeur." RV
You have a need. We'll teach you how to do without.

hpchavaz

#10
Citation de: RV le Janvier 27, 2023, 05:27:38 PM
Et pourquoi pas directement un crédit-bail avec la précision de la valeur résiduel à payer si vous voulez en devenir propriétaire au terme du crédit?
Le crédit-bail fonctionne également, il y toutefois quelques spécificités : de mémoire il faut recourir à un organisme ce qui peut compliquer la vie des potentiels soumissionnaires au risque peut être d'en faire fuir quelques uns  (+ quelques incidences comptables et fiscales chez l'acheteur)
De toute façon il faut également probabiliser pour le jugement des offres.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.