Actualisation des prix délai offre

[aude]

Bonjour,

En marché de travaux, l'actualisation des prix  s'applique si un délai supérieur à 3 mois s'écoule entre la date de fixation de l'offre et la date de début d'exécution des prestations.

Dans le cas où l'offre initiale a fait l'objet d'une négociation, faut il prendre la date de l'offre négociée ou faut il rester sur la date de l'offre initiale ?

Je vous remercie par avance pour vos réponses.

[hpchavaz]

date de fixation de l'offre

C'est quoi ca ?

En l'absence de précision, l'offre est celle qui a servie à la passation du contrat.
La seule situation qui me semble un peu ambigë, et encore, est celle d'une procédure négociation dans laquelle on aurait retenue l'offre d'un soumissionnaire qui ne l''aurait pas remise au dernier tour mais simplement confirmée.

[speedy]

perso j'ai toujours précisé que la date de valeur est celle de la dernière DLRO donc après négociation.

[hpchavaz]

perso j'ai toujours précisé que la date de valeur est celle de la dernière DLRO donc après négociation.

idem

[aude]

C'est quoi ca ?
C'est ce que dit l'article 9.4.2 du CCAG Tx.

Effectivement, date de remise de l'offre finale.

Merci pour vos réponses.

[speedy]

avec la dernière DLRO c'est la m^me date pour tous tandis qu'avec le texte du CCAG Tx il y a un doute : "la date de remise de l'offre finale par le titulaire."