Désistement d’un titulaire

[Marcheespublic]

à voir selon votre CCAG Tx de référence
vrai avec celui de  2021 :
52.4. En cas de résiliation aux frais et risques du titulaire, les mesures prises en application de l'article 52.3 sont à la charge de celui-ci. Pour l'achèvement des travaux, il est passé, conformément à la réglementation en vigueur, un marché avec un autre opérateur économique. Ce marché de substitution est transmis pour information au titulaire défaillant. Par exception aux stipulations de l'article 12.4.2, le décompte général du marché résilié ne sera notifié au titulaire qu'après règlement définitif du nouveau marché.

par le passé il y a eu un CCAG qui disait après mise en concurrence....
mais il faut être certain que c'est exactement les travaux qui restent à faire donc prudence dans leur description et leur quantification .....
bon courage

Et pouvons nous sans résiliation.

Passer via une prestation similaire pour un lot ?

Merci

[speedy]

sans résiliation ? ben votre marché initial doit se poursuivre..... que voulez vous dire ?  résiliation simple ? alors oui mais vous ne récupérerez pas le surcoût.....

[Marcheespublic]

sans résiliation ? ben votre marché initial doit se poursuivre..... que voulez vous dire ?  résiliation simple ? alors oui mais vous ne récupérerez pas le surcoût.....

Donc on doit impérativement résilier le marché avec le titulaire défaillant : soit une résiliation aux frais et risques soit résiliation simple pour mettre en place la prestation similaire d'un autre marché?


Merci

[speedy]

oui sinon vous auriez deux titulaires pour exécuter les mêmes prestations .....comment clôturer autrement le premier marché qui n'est pas terminé ?

[Marcheespublic]

oui sinon vous auriez deux titulaires pour exécuter les mêmes prestations .....comment clôturer autrement le premier marché qui n'est pas terminé ?

En effet...  , donc il faut résilier l'un des lots pour enduit passer via une prestation similaire et l'autre lot mise en régie ...

J'aimerai résilier pour faire les deux à voir avec les services ...

Merci pour vos précieux conseils

[Marcheespublic]

oui sinon vous auriez deux titulaires pour exécuter les mêmes prestations .....comment clôturer autrement le premier marché qui n'est pas terminé ?

Bonsoir,
Je souhaite savoir s'il est possible de faire payer,au titulaire défaillant,  les frais  supplémentaires du maître d'œuvre, pour le travail effectué sur les nouvelles consultations, missions supplémentaires à celle prévue initialement.

Merci

[speedy]

Ça ne me choque pas...