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phase APD

Démarré par anneclaudie, Décembre 20, 2022, 09:49:31 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

anneclaudie

Bonjour,

J'ai une question sur un marché de MOE... et je n'ai pas assez d'expériences pour répondre sans passer par vos avis éclairés !..

je suis dans le cas d'un marché subséquent pour une mission APS/APD/PRO et DCE pour une restauration d'une cathédrale.

La phase APS a commencé et des prestations complémentaires s'avèrent nécessaire : études de décors, d'archéologie et de laboratoire.
Ces études peuvent-elles être réalisées en phase APD?
En outre, un diagnostic sur le bois est aussi demandé..

Toutes ces études doivent être computées avec le montant de la MOE ?
J'étais en AO sur cet accord-cadre.

speedy

c'est quoi la question ?
vous allez les mettre en concurrence séparément de de cet AC ? alors pas de cumul car vous n'allez pas exiger les même compétences règlementaires (par exemple par d'archi inscrit à l'ordre)
dans le cadre de MS de cet accord-cadre ? en consultant sur de nouveaux MS si déjà estimé dans le montant maxi de cet AC
en avenant de ce MS ? non
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

speedy

Citation de: speedy le Décembre 20, 2022, 10:11:01 AM
c'est quoi la question ?
vous allez les mettre en concurrence séparément de de cet AC ? alors pas de cumul car vous n'allez pas exiger les même compétences règlementaires (par exemple par d'archi inscrit à l'ordre)
dans le cadre de MS de cet accord-cadre ? en consultant sur de nouveaux MS si déjà estimé dans le montant maxi de cet AC
en avenant de ce MS ? non

tout ce qui est diagnostic aurait dû être fait avant de mettre la MOE en concurrence mais ce qui est fait est fait, le plus tôt est désormais souhaitable sinon impératif  .....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !

hpchavaz

Un peu comme speedy.

Les études de décors, d'archéologie et de laboratoire font elles parti des mission concertes par l'ACMS ?
Si oui, mieux vaut trad que jamais.

Si non, ...
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

anneclaudie

Citation de: hpchavaz le Décembre 20, 2022, 02:52:04 PM
Un peu comme speedy.

Les études de décors, d'archéologie et de laboratoire font elles parti des mission concertes par l'ACMS ?
Si oui, mieux vaut trad que jamais.

Si non, ...


Les décors font partis de l'ouvrage (cctp).
Les missions de base sont : APS/ APD / PRO / ACT / VISA / DET ET AOR ou APS/APD/PRO/ACT/EXE/DET ET AOR
Les autres missions sont facultatives.

Il est indiqué aussi que nous pouvons confier au titulaire une mission portant sur des travaux de restauration.

hpchavaz

En l'absence d'autre précision, cela ne semble couvrir ni l'archéologie ni la partie laboratoire.
Disclaimer : Mes contributions ne sont pas des avis juridiques ; elles ne sont que l'avis d'un praticien.

speedy

Citation de: anneclaudie le Décembre 20, 2022, 03:20:04 PM
Les décors font partis de l'ouvrage (cctp).
Les missions de base sont : APS/ APD / PRO / ACT / VISA / DET ET AOR ou APS/APD/PRO/ACT/EXE/DET ET AOR
Les autres missions sont facultatives.

Il est indiqué aussi que nous pouvons confier au titulaire une mission portant sur des travaux de restauration.

C'est un peu flou comme reponse
L'objet de l'AC doit être bien délimité et clair ... pour ma part si pas clairement dans l'AC alors en dehors....
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !