se sortir au mieux d'un AO bancal

[ALLIX]

Bonjour,

En préambule, ce lundi a très mal commencé avant même d'arriver au bureau.

Du côté marchés c'est pas super bien parti non plus.

Soit un AOO de services. Pour un des lots, les services techniques se sont émus du montant proposé par le seul candidat à ce lot.
Donc, sans me consulter, ils ont écrit à ce candidat pour demander des explications sur le montant de l'offre et sur certains prix indiqués au BPU.

Le candidat, en réponse, a modifié le montant global de son offre. Nous sommes passés de 60 000 € à 50 000€. Le candidat invoque une erreur dans son chiffrage au motif que le commercial en charge du marché est nouveau....

J'ai lu vos échanges concernant les modifications substantielles d'une offre et je retiens que "régulariser ce n'est que présenter, compléter, clarifier ou préciser » ce n'est pas transformer une offre". cf D.FAUSSER".

Je pensais proposer à la commission de dire sans suite et relancer, mais pour quel motif?
Je sèche complétement pour me sortir de ce mauvais pas.

je vous remercie pour vos aides.

[speedy]

Pourquoi AOO ?
C'est une famille avec d'autres procedures ?
Pour sortir du mauvais pas c'est décision de l'executif ( CAO incompetente sauf regle interne...)

[Mathieu]

n'étant moi-même pas soumis au contrôle de légalité, je pense que j'accepterai la bidouille dans la mesure où elle est en ma faveur, avec un motif capillotracté (erreur matérielle par exemple)

mais si 60 000 € provoquent l'émotion de nos ST pourtant durs-à-cuire, est-ce que 10 000 € de moins vont suffire à les consoler ? y'a plus bobo ?

si le contrôle de légalité est à craindre, la solution toute propre c'est relancer, éventuellement en petit lot

[speedy]

Ce serait facheux précédent que les services vont vous renvoyer dans les dents...

[ALLIX]

c'est un accord cadre à BC sur 4 ans.


J'ai fais part de la difficulté évoquée plus haut à mes chefs-chefs en préconisant de relancer.

Effectivement, je ne veux pas donner un précédent aux ST dont j'aurais du mal à me défaire par la suite. 

merci

[hpchavaz]

Ce serait facheux précédent que les services vont vous renvoyer dans les dents...

...
Effectivement, je ne veux pas donner un précédent aux ST dont j'aurais du mal à me défaire par la suite. 
...

Je ne suis certainement aps le mieux placé pour donner mon avis cependant ...

Je ne comprends pas cette hantise de créer un "précédent". Les relations entre services ne relèvent pas du droit mais du bon management.

[speedy]

Malheureusement il y a trop d'organisme oú le management est defaillant ...

[ALLIX]

Je ne suis certainement aps le mieux placé pour donner mon avis cependant ...

Je ne comprends pas cette hantise de créer un "précédent". Les relations entre services ne relèvent pas du droit mais du bon management.

Si vous travaillez avec les bisounours, ici ce n'est as le cas 

[Mathieu]

un précédent pourrait être une largesse offerte à un ST défaillant, ici ce n'est pas le cas

leur seule faute est la mail envoyé sans votre supervision, rien ne vous empêche de sortir la Lucille pédagogique sur ce sujet précis 



mais factuellement la démarche va permettre d'économiser 10 000 €... donc difficile à condamner pleinement du point de vue du big boss

[speedy]

Idem
Il faut être réaliste et dans le cas précis s'interroger sur le choix AOO...

[Ponta]

Soit un AOO de services. Pour un des lots, les services techniques se sont émus du montant proposé par le seul candidat à ce lot.
Donc, sans me consulter, ils ont écrit à ce candidat pour demander des explications sur le montant de l'offre et sur certains prix indiqués au BPU.

Le candidat, en réponse, a modifié le montant global de son offre. Nous sommes passés de 60 000 € à 50 000€. Le candidat invoque une erreur dans son chiffrage au motif que le commercial en charge du marché est nouveau....
Je pensais proposer à la commission de dire sans suite et relancer, mais pour quel motif?

Le motif d'une négociation dans une procédure qui ne le permet pas. C'est un vice de procédure.
Et ensuite la relance en petit lot/mapa en demandant bien au soumissionnaire précédent de répondre à nouveau.

Attention, la CAO attribue le marché et se prononce sur les avenants de + de 5 % d'une procédure ayant recours à une CAO. Elle ne décide pas du sans suite. Je ne l'inviterai pas à se prononcer sur ce point. C'est le pouvoir de l'exécutif et non de la CAO. Tout cela sauf si un règlement intérieur de CAO modifie les pouvoirs de la CAO.

[ALLIX]

Idem
Il faut être réaliste et dans le cas précis s'interroger sur le choix AOO...

excusez ma question mais quels autres choix avions nous à partir du moment ou nous étions en deçà de 215 000 € ?

[hpchavaz]

MAPA

[ALLIX]

excusez ma question mais quels autres choix avions nous à partir du moment ou nous étions en deçà de 215 000 € ?

Je voulais écrire au delà de 215 000 € HT, excusez moi.

[speedy]

Donc, sans me consulter, ils ont écrit à ce candidat pour demander des explications sur le montant de l'offre et sur certains prix indiqués au BPU.
Le candidat, en réponse, a modifié le montant global de son offre. Nous sommes passés de 60 000 € à 50 000€. Le candidat invoque une erreur dans son chiffrage au motif que le commercial en charge du marché est nouveau....

j'en conclus que passer de  60 000 à 50 0000 c'est sur une partie de l'offre et non sur le montant global .... donc en services > 215000 c'est bien AO pour un pouvoir adjudicateur PA (vous n'intervenez pas en tant que Entité Adjudicatrice  EA  car le MN aurait été possible ? )
là c'est impossible d'accepter la modification du BPU, soit il assume soit il est out  soit vous lancer officiellement la procédure pour le qualifier d'd'offre anormalement basse (OAB).