Prolongation du délai importante : modification substantielle ?

[Piko]

Bonjour,

Je lis un avenant qui ajoute une mission et prolonge le délai (mission d'AMO.L'avenant porte sur une étude d'impact environnementale pour 10 000 euros). On passe de 12 mois à 40.
Je me demandais s'il existe encore (il me semble que cela existait) le cas d'une modification substantielle en raison d'une prolongation de délai qui serait excessive ?

[Mathieu]

comment on peut passer à 40 mois ?

si c'est pour une mise à jour de l'étude à N+1, N+2 après le rendu de la première dans les 12 mois, pourquoi pas...

après, 10 000 €, ça reste une assez petite dépense ... substantielle par rapport au global ?

[Piko]

on est à 10,4 %  

[speedy]

dans un tel cas on peut considérer que c'est une modification substantielle  donc avenant illégal.
Pour tenter l'avenant il faudrait des arguments sérieux sur l'imprévisibilité de ces prestations supplémentaires et sur l'impossibilité de les faire faire par quelqu'un d'autre, pas seulement des affirmations gratuites que plus facile, moins cher, plus rapide , que le prestataire connaît le dossier .... je parle d'éléments clairs percutants .....  je sais que ce n'est pas évident .... donc si pas sérieux = retour proposition de mettre en concurrence .....
au passage je note que vous n'avez pas donné d'info sur la nature de la mission initiale, je pressens une modification de l'objet même du marché , la sanction est immédiate et sans appel : avenant illégal !

[Michel]

On passe de 12 mois à 40.

  l'AMO est chargé de surveiller les arbres pousser ? 

[shorty]

Négocié pour passer sous les 10%, ca passera...

Sinon plus généralement, est ce qu'on peut établir un délai équivalent à 10% pour considéré piste de modification substantielle ?
A une époque, si je me trompe pas, sans vraiment le dire la DAJ avait esquissé cette piste ex : 10 mois, modif de 2 mois = 20 % => piste pour considérer modification substantielle. Mais ca n'est qu'une piste, dans de nombreux marché j'aurai eu ce probl.

[speedy]

Il faudrait dans ce cas ne traiter que les augmentations de delais mais est- ce réaliste ? En prestation de service comme le nettoyage c'est la méme chose... texte inutile
En etudes soit on reconnait que délai était impossible à tenir mais toutes les offres auraient dû etre OAB... soit on rajoute des missions, reste-t-on dans l'objet du marché ?
En travaux on ne peux pas isoler le délai des prestations

Suis dubitatif sur l'intérêt d'un texte supplémentaire....

[Ponta]

comment on peut passer à 40 mois ?

Certaines études d'impact environnementale ont besoin de se faire sur toutes les saisons sur 2 à 3 ans.
J'ai par exemple une étude faune/flore où le prestataire va travailler 5 jours au plus mais une fois en hiver, une fois au printemps, une fois en été et une fois en automne soit 20 jours pour une enquête d'un an.

[speedy]

passer d'une étude qui pouvait être faite en quelques mois à une étude de qui nécessite 1 an de plus est une modification majeure, pour moi c'est un autre dossier avec une mise en concurrence ....

[Ponta]

Oui.

[RV]

passer d'une étude qui pouvait être faite en quelques mois à une étude de qui nécessite 1 an de plus est une modification majeure, pour moi c'est un autre dossier avec une mise en concurrence ....

Même si on te donne comme argument que la mission complémentaire ne peut être confiée à un autre BE qui n'acceptera pas de prendre en compte l'étude initiale?

[speedy]

va falloir me donner de vrais arguments  et celui qu'un autre BET refusera de prendre en compte une étude préalable n'en est pas un. Un tel BET devrait être écarté d'office, le décideur c'est le MOA pas un BET qui risque de vouloir faire un coup d'état .... s'il n'a pas confiance il n'a qu'à chiffrer une reprise de l'étude en question., e verdict se fera sur le classement avec les notes pondérées  ....

certes il y a quelques exceptions : les modèles météo avec les données  et développements spécifiques à chaque BET , idem pour les modélisations de comportement de clients tels les prévisions de déplacement urbains et reports modaux .....

[Piko]

Dans mon cas, l'étude d'impact a couvert 4 saisons, à cheval sur 2020 et 2021.
Puis, l'étude a été recalée, l'AMO a dû la reprendre.

Bon, tout cela est bancal mais nous avons été avertis maintenant seulement (avenant de régularisation). Je retiendrai que c'est probablement substantiel.
Merci pour vos retours 

[speedy]

qu'entendez vous par "recalée" ? programme revu ? livrable refusé car incomplet/mauvaise qualité ?

[Piko]

Oui, mauvaise qualité