signature électronique exigée.. pas d'offres.. on repart en négocié et..

[anneclaudie]

Bonsoir,

j'ai lancé un MAPA pour l'achat de chevaux (5 lots). La signature électronique était imposée (c'est débile, je sais).
Je comptais repartir en marché négocié sans mise en concurrence...
sauf que la signature électronique, finalement ça va être compliqué pour les propriétaires de l'avoir..
Est-ce que je peux quand même partir en marché négocié sans imposer la signature électronique ?

Autre question : le marché négocié sans mise en concurrence : est-ce qu'il peut prendre la forme d'un simple devis ?

voilà, merci beaucoup pour vos réponses et bonne soirée,

[Ponta]

Bonjour,

Il faut aussi savoir s'adapter au contexte.
Je mettrais signature élec recommandée mais manuscrite acceptée.

Simple devis ?
Pourquoi pas. Mais quelles garanties écrites aurez-vous ? Elles seront très minces sur un simple devis.

[hpchavaz]

...
Autre question : le marché négocié sans mise en concurrence : est-ce qu'il peut prendre la forme d'un simple devis ?

Des chevaux ne s'achètent pas comme des bouteilles d'eau.

[Mathieu]

vous relancez une procédure simplement parce que les répondants n'ont pas de certificat de signature élec ? c'est un peu radical, non ?

en CCI vos candidats auront leur certificat en quelques jours 

et puis sinon vous rematérialisez et basta...

[anneclaudie]

bonjour,
Je ne relance pas.. je voudrais partir en marché négocié sans mise en concurrence suite à un MAPA infructueux.
Sauf que dans ce mapa, j'avais exigé la signature électronique (nous sommes en full démat ici..., et j'ai mis 2 ans à tout informatiser..).
Je me demandais si pour les MN, un simple devis signé et précisant les caractéristiques des chevaux suffirait?

En fait, un MN doit prendre quelle forme ? AE/CCP ou un devis ou un bon de commande est un MN ?

[speedy]

En fait, un MN doit prendre quelle forme ? AE/CCP ou un devis ou un bon de commande est un MN ?

vocabulaire : bon de commande  =  réservé à un AC à BdC , sinon c'est une allusion à un simple courrier ?
analyse de risque  : que voulez-vous éviter ?  du travail mais en prenant quels risques de problèmes lors de l'exécution ?
le minimum c'est un cahier des charges avant la demande de devis , ce cahier des charges doit passer en revue les points principaux de l'aspect technique (par exemple taille poids âge, carnet d'identité, carnet de santé vaccinations , pré-dispositions à l'usage futur, accessoires, modalités et délais livraison) mais aussi les points principaux de la gestion du marché  (nature prix, révisable ou ferme actualisable ou non, avance, garanties dont motif et délai de vice caché  ? pénalités  etc)
le CCAP n'est pas strictement obligatoire ni le visa d'un CCAG si vous avez mis l'essentiel dans le dit cahier des charges
L'AE n'est pas strictement obligatoire mais il faudra donner date certaine de la notification de votre accord donc un courrier RAR par exemple
si demande de plusieurs devis il faudra des critères de choix pondérés .... utile aussi pour expliquer que vous ne donnez pas suite si un seul devis .....