clause de réexamen - marché de travaux bâtiments et index imprécis

[berder]

Mon service technique me transmets des dossiers pour des travaux de bâtiments avec régulièrement l'utilisation pour certains lots de l'index BT01, et à part les lots techniques (électricité et chauffage) on sent un travail peut-être pas assez abouti sur ce point.

Comme certains BT sont généralistes ou que je trouve que la formule proposée me semble insuffisamment coller à l'objet du marché j'envisage :
- 1 - de rappeler à mon service technique technique et aux MOE avec qui ils travaillent de fouilleur plus précisement les formules proposées pour être plus proches de l'objet du marché;
- 2 - de prévoir une clause de réexamen qui prévoyerait que si le titulaire nous prouve que ses coût d'achat on augmenté de plus de X % par rapport à l'évolution de l'index sur l'année ou les 6 derniers mois, on enclenche une consultation 

Qu'en pensez-vous et comment procédez vous ?

Pour des lots désamiantage, démolitions, gros-oeuvre quels index et avec quelle formule utilisez-vous ?


Celui-ci est généraliste et donc peut être assez peu adapté.

[speedy]

le 1 oui
voir la liste BT et TP par exemple https://www.insee.fr/fr/statistiques/6328071 
Le MOE doit savoir l'estimation par corps de métier donc il peut proposer une formule avec plusieurs index , ça se met dans un tableau Excel pour le calcul donc ça ne présente aucune difficulté., voir des exemples en PJ à ce post http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=39757.0


le 2 c'est ouvrir la boîte de pandore et des discussions interminables,  prévoir un budget conséquent  .....

[dominique]

Le BT01 est l'indice tout corps d'état et a surtout une double vocation :
- c'est une outil statique national pour connaître l'évolution général des prix dans le BT
- c'est un outil juridique car il doit être utilisé en construction de maison individuelle (art. L 231-11 et L 261-11-1 du code de la construction et de l'habitation), législation de protection du futur propriétaire par sa simplicité et assez logique, le constructeur étant un ensemblier.
Donc cet index est inapproprié lorsqu'il s'agit d'implanter des lots nécessairement spécialisés.
Dominique Fausser

[jmp33]

Pour le désamiantage, cet indice INSEE peut vous intéresser :

010592858 - Indice de prix de production de l'industrie française pour le marché français − CPF 39.00 − Dépollution et autres services de gestion des déchets - Prix de base − Base 2015 − Données mensuelles brutes

En effet, la nomenclature CPF "39.00 : Dépollution et autres services de gestion des déchets" comprend notamment : "39.00.14 : Dépollution des bâtiments" : dépollution et nettoyage de bâtiments contaminés par l'enlèvement, la destruction, le confinement ou la réduction des polluants tels que l'amiante, le plomb, le radon, etc.

[janjan35]

Mon service technique me transmets des dossiers pour des travaux de bâtiments avec régulièrement l'utilisation pour certains lots de l'index BT01, et à part les lots techniques (électricité et chauffage) on sent un travail peut-être pas assez abouti sur ce point.

Comme certains BT sont généralistes ou que je trouve que la formule proposée me semble insuffisamment coller à l'objet du marché j'envisage :
- 1 - de rappeler à mon service technique technique et aux MOE avec qui ils travaillent de fouilleur plus précisement les formules proposées pour être plus proches de l'objet du marché;
- 2 - de prévoir une clause de réexamen qui prévoyerait que si le titulaire nous prouve que ses coût d'achat on augmenté de plus de X % par rapport à l'évolution de l'index sur l'année ou les 6 derniers mois, on enclenche une consultation  

Qu'en pensez-vous et comment procédez vous ?

Pour des lots désamiantage, démolitions, gros-oeuvre quels index et avec quelle formule utilisez-vous ?


Celui-ci est généraliste et donc peut être assez peu adapté.

Bpnjour,
Effectivement il est très important d'avoir des indices qui collent au lot en question, et ne pas hésiter à en mettre plusieurs quand un lot contient plusieurs prestations (ex chauffage plomberie ventilation). C'est d'autant plus important car si des entreprises viennent réclamer une indemnité ou autre compensation en cours d'exécution, on est en mesure de leur dire que l'index utilisé correspond au mieux à la réalité de son marché (surtout si révisions mensuelles). Je me souviens avoir réussi à calmer des demandes d'entreprises plusieurs fois en leur invoquant que l'indice utilisé était le bon et qu'entre le mois zéro et le mois N l'indice avait largement augmenté donc une belle part de révision pour les entreprises.

Votre idée de rappeler au service technique technique et aux MOE avec qui ils travaillent de fouilleur plus précisement les formules proposées est pertinente.
Pour le réexamen c'est plus délicat, il faut bien partir sur le fait que les demandes de l'entreprise pourraient etre étudiées sans forcément etre acceptées, il y aussi la véracité des documents fournis par l'entreprise (moyens pour les vérifier ?), en 2019-2020 quelques uns ont pu stocker et avoir des matériaux finalement à un bon prix tout en bénéficiant de révisions généreuses pour l'année 2021 et peut etre 2022.

Merci jmp33 pour la référence, je pense l'utiliser dans mes prochains MP de désamiantage.