Analyse critère prix : HT ou TTC

[Emma1987]

Bonjour,

Nous avons un marché de communication où des entreprises sont assujetties à la TVA d'autres non en raison de leur statut.
Comment analyse-t'on le critère du prix ? Sur le montant HT ou TTC ?

Merci pour votre éclairage !

[speedy]

dans le guide sur le prix en cours de mise à jour sous l'égide de la DAJ :
L'analyse des prix doit se faire TTC . Il est recommandé de prendre les prix TTC pour comparer les offres.
En effet, l'analyse doit toujours être faite au regard de la somme qui doit être réellement mise à la charge de l'acheteur. Celle-ci s'entend donc nécessairement « toutes taxes comprises », même en cas de coexistence d'offres émanant, à la fois, d'opérateur économique soumis à la TVA et d'autres qui en sont partiellement ou totalement exonérées.

[Michel]

l'analyse doit toujours être faite au regard de la somme qui doit être réellement mise à la charge de l'acheteur.

Voilà ! c'est on ne peu plus simple : de quelle somme sera le montant du chèque à faire pour payer votre demande.    Et ne vous occuper pas de tous les truc annexes comme la TVA la xx , yy ;     

[Emma1987]

Donc, si je résume, j'analyse les offres en TTC (pour celles soumises à TVA) et nets de TVA (pour celles non soumises à TVA).

[speedy]

oui, en vérifiant que celles exonérées de TVA le soient bien ...

[hpchavaz]

Si vous êtes dans un organisme récupérant la TVA, la logique est d'analyser HT.

[Ponta]

Pour la prochaine fois, il est intéressant de préciser ans le règlement de consultation et l'AAPC que le critère prix sera analysé en HT ou TTC si vous préférez.

[speedy]

la règlementation a voulu donner un avantage fiscal à certains donc ce n'est pas à nous de l'annuler, la règle générale c'est donc analyser TTC , ça marche quel que soit le cas de figure ....

[hpchavaz]

la règlementation a voulu donner un avantage fiscal à certains donc ce n'est pas à nous de l'annuler, la règle générale c'est donc analyser TTC , ça marche quel que soit le cas de figure ....

Si ce n'est que pour les Acheteurs récupérant la TVA sur la prestation, 'l'avantage fiscal" est annulé par la récupération. Donc pour eux, l'analyse HT marche dans tous les cas.

[speedy]

on reste cas général ou on va discuter cas par cas, par exemple avec le fonds de récupération de la TVA (sur investissement seul) c'es  au bout de 2 ans avec de la perte en ligne ....  donc plus cher malgré tout si soumis TVA ....

[mighty]

Honnêtement j'ai toujours analysé HT sans me poser trop de question....

[speedy]

Honnêtement j'ai toujours analysé HT sans me poser trop de question....

quand tous les soumissionnaires sont soumis au même régime ça ne change rien .....