1 consultation / plusieurs lots / des techniques d'achat différentes

[Market]

Bonjour à tous,

L'accord-cadre étant désormais classé comme une technique d'achat, je souhaitais savoir s'il était possible de prévoir dans une même consultation un marché alloti mais avec des techniques d'achat différentes :
- un ou plusieurs lots avec marché composite (une partie en marché ordinaire et une partie en accord-cadre à bons de commande)
- un ou plusieurs lots ACMS, le MS prenant la forme d'un marché composite
- un ou plusieurs lots d'ACBC.

En vous remerciant pour votre aide.

[speedy]

à priori je ne vois rien qui l'interdit
nota : le marché composite est en réalité un AC à BDC  classique avec un premier BDC très clair déjà identifié avec des quantités arrêtées ....

[Market]

Vraiment ? Cela m'arrangerait fortement, mais je crois comprendre de la définition qui en est donnée qu'il y a cohabitation entre deux types de contrat : un marché ordinaire traité à prix forfaitaire et un accord-cadre à bons de commande traité à prix unitaire. Je n'ai pas l'impression que l'un découle de l'autre.

[Market]

Speedy,

J'ai lu qu'il s'agissait en effet d'un accord-cadre composite. Je comprends mieux. Merci beaucoup.