Qs technique d'achat & prix mixtes

[Emma1987]

Bonjour tout le monde,

Je sais que la question a déjà été posée mais au fil de la lecture des réponses je me mélange un peu les pinceaux...

Nous allons passer un marché pour des prestations de nettoyage des locaux et vitrerie en appel d'offres, sur 4 ans (avec possibilité de résiliation annuelle), via des prix forfaitaires puisque le besoin est clairement défini et n'évoluera pas sauf cas exceptionnel. Cela permet aussi d'alléger l'exécution du marché autant pour la collectivité que le prestataire en évitant les bons de commande et les factures correspondantes.
Pour les cas exceptionnels (dont en principe nous ne ferons pas application...), nous fonctionneront avec des prix unitaires et un montant max.

Est-ce que ce marché peut être un marché ordinaire à prix mixtes (puisque le forfait est prépondérant sur l'unitaire) ?
Ou bien est-ce un ACBC, voire un marché "composite" : ordinaire pour le forfait et ACBC pour l'unitaire ?
Pour éviter la qualification d'ACBC, est-ce que je peux prévoir que pour les prix unitaires nous n'émettrons pas de BC, simplement un mèl récap des interventions et l'entreprise facturera en fonction des prestations réalisées ? Cela ne va-t-il pas poser un pb à la Trésorerie ?

Merci encore pour votre aide

[speedy]

marché à prix unitaire avec une récap des Quantités faites pour la facturation (et son contrôle....) donc pas de BDC ....
inutile de se torturer avec une appellation bizarre de composite ou mixte  .... simplifions   

[Lorette]

marché à prix unitaire avec une récap des Quantités faites pour la facturation (et son contrôle....) donc pas de BDC ....
inutile de se torturer avec une appellation bizarre de composite ou mixte  .... simplifions  

Sur quantités constatées ? On faisait ça dans mon ancienne boîte pour la voirie ... mais dès que le nombre de mètres linéaires évoluait, il fallait avenanter pour la trésorerie ... après le DQE était contractuel donc pas très judicieux ?

[speedy]

Sur quantités constatées ? On faisait ça dans mon ancienne boîte pour la voirie ... mais dès que le nombre de mètres linéaires évoluait, il fallait avenanter pour la trésorerie ... après le DQE était contractuel donc pas très judicieux ?

l'avenant n'est nécessaire que si vous dépassez le montant du marché correspondant au DQE , idem que tout accord cadre pas parce que vous dépassez sur une ligne mais uniquement si vous dépassez le total !
Il y a de mémoire un sort particulier pour les besoins particuliers comme téléphone eau électricité gaz chauffage (calories) qui sont des abonnement plus quantités , certains comptables publics n'exigeant pas d'avenant ..... Michel possède probablement la source règlementaire de ceci ......

[Michel]

Michel possède probablement la source règlementaire de ceci ......  

 désolé , mais je n'ai pas de texte la dessus. Il faut juste rester "simple" et ne pas chercher à faire toujours plus compliqué . . . si l'on peut faire simple !
Donc : marché à P.U. simple et basta !  
Par contre prévoyez bien une article "pénalités et mesures coercitives" drastiques ! du genre : à chaque doigt passé sur un chambranle qui revient poussiéreux : 1000 € de pénalités
faite donc le test immédiatement sur votre porte de bureau : passez votre doigt sur le rebord supérieur ( le plat au-dessus) de votre porte ! . . .   gagné ! il est sale !  c'est le cas dans 95% des cas ! Faites cela devant le responsable du nettoyage (et/ou la femme/homme de ménage) ! et vous verrez sa mine déconfite !      Ce test est 'imparable"  

Pour les question de comptable-payeur : il exécute le contrat ! si le contrat dit que les consigne sont données oralement et la réception faite par visite contradictoire et validée par courriel ; b'en il ne demande rien d'autre (normalement) s'il "dérape" c'est le certificat administratif que toutes les clauses du contrat ont été bien réalisé et que l'ordonnateur lui donne ORDRE de payer ! <basta>      bon ok , il est souvent mieux de négocier verbalement avec lui ; et ainsi avec le verbal j'ai déjà obtenu beaucoup)  

[Michel]

est-ce que je peux prévoir que pour les prix unitaires nous n'émettrons pas de BC, simplement un mèl récap des interventions et l'entreprise facturera en fonction des prestations réalisées ?

OUI OUI mais vous me semblez déjà compliqué !
pourquoi dire ce que vous ne ferez pas ! ?  Dites ce qui doit être fait et rien d'autre ! 
"L'entreprise ex&cuteras toutes les prestations ordinaires décrites au marché
et compléteras par toutes celles qui lui auront été demandé par le responsable interne , par tout moyen disponible ( verbalement , télex , post'it , courriel , exploit d'huissier , . . .
la réception sera périodiquement réalisée contradictoirement par les responsables de la PP et de l'OE et matérialisé par un "top la main" (ou bien par un simple courriel de la PP vers l'OE ou tout autre truc pragmatique )
Le titulaire facturera mensuellement selon les quantités constatées.

. . .
après libre à vous d'être imaginatif et pragmatique ! TOUT est possible grâce à la "puissance publique" 

[speedy]

oui, simplifions  !
on dit ce qu'on veut
on dit ce qu'on fera
on le fait
on le prouve 
et tout se passera bien 

[Emma1987]

Merci pour vos réponses, je vais opter pour le marché ordinaire à prix unitaire.
Par contre, comment calculez-vous l'avance le cas échéant ?
Et auriez-vous un exemple de RC-CCAP pour un marché ordinaire à prix unitaires ?

Merci !!!

[speedy]

chez nous le comptable exige un maxi quelque soit le type de marché donc on a un maxi sur lequel on calcule l'avance  ....
je ne vois rien de particulier dans AAPC ni CCAP ni RDC .... en retraite je n'ai plus accès aux dossiers  ....

[fanchic]

Bonjour tout le monde,

Je sais que la question a déjà été posée mais au fil de la lecture des réponses je me mélange un peu les pinceaux...

Nous allons passer un marché pour des prestations de nettoyage des locaux et vitrerie en appel d'offres, sur 4 ans (avec possibilité de résiliation annuelle), via des prix forfaitaires puisque le besoin est clairement défini et n'évoluera pas sauf cas exceptionnel. Cela permet aussi d'alléger l'exécution du marché autant pour la collectivité que le prestataire en évitant les bons de commande et les factures correspondantes.

Vous pouvez résilier à tout moment et non à échéance annuelle

Pour l'avance, se baser sur le montant maximum

[Emma1987]

Merci pour tous ces éléments de réponse !
Juste une dernière question : peut-on faire un paiement tous les 3 mois et une régularisation au 1er trimestre de N+1 ? Et sur la base de quel montant ?, le DQE n'étant pas contractuel ?

[Michel]

sur la base de quel montant ?,

les montants facturés , eux-même fonction des quantités réellement "consommé-livrées"   

[speedy]

Idem plus attention
1 révision des prix si mensuelle...
2 fréquence mensuelle obligatoire dans certains cas