Modification du prix forfaitaire (à la baisse)

[Piko]

Bonjour,

Un marché d'AMO à prix forfaitaires incluant tous les frais de déplacement.
Il était prévu 2 déplacements à 6000 euros, mais finalement le titulaire n'en fait qu'un car il est resté sur place pendant la mission.

On me transmet un avenant pour retirer le paiement du second déplacement. Mais on à prix forfaitaire.
Est-ce acceptable de modifier le forfait dans ce cas ?

[Ponta]

Bonjour,

S'il y a bien la règle du forfait, il y a aussi la règle du service fait.
En préalable, il faut une décomposition du prix permettant d'identifier et de quantifier la prestation à 6000 euros.
Ce qui n'est pas fait, n'a pas à être payé, en principe.

Ensuite, c'est difficile de se prononcer sur votre cas.

2 déplacements étaient prévus mais le titulaire est resté sur place. A-t-il fait les deux prestations à la suite ?
Je ne pense pas que ce soit le déplacement en lui-même qui soit à payer mais plutôt les prestations faites lors de ce déplacement ?

[Mathieu]

c'est au forfait mais on peut s'entendre pour modifier la prestation et le forfait correspondant 

[hpchavaz]

Sous réserve de la réalisation de la mission (cf. message Ponta), revenir sur le forfait ne semble pas possible à défaut d'accord du prestataire. S'il y a accord, comme Matthieu, ...

[speedy]

Idem
Attention : sur place ya quand même repas et nuit....etc