avenant prix nouveaux marchés à bdc et incidence financière

[Sclérose]

Bonjour à tous,

Dans un accord-cadre à bons de commandes avec un montant maxi. Si on passe un avenant pour ajout de prix nouveaux mais que l'on ne touche pas au montant maxi, peut on considérer que l'avenant n'a pas d'incidence financière ou bien faut il calculer la part financière que représente les prix nouveaux par rapport aux autres prix du marché pour avoir un % d'augmentation?

[speedy]

si vous ne touchez pas au maxi pas de dépassement.

si vous êtes excessivement prudent vous faites une simulation avec les quantités envisagées pour les PN ....

[Sclérose]

Donc en résumé, dans un accord-cadre à bons de commandes, on peut ajouter des prix nouveaux et considérer qu'il n'y pas d'incidence financière et donc pas de présentation en CAO et en comité le cas échéant et pas de question de 10% ou 15% du moment que l'on ne touche pas au montant maxi?

[speedy]

Je ne connais pas de jurisprudence la dessus
Aprés je me méfierais si j'entends qu seuls ces prix seront seuls utilisés☠
Il faut du discernement ?

[Sclérose]

Je vais regarder ce que ça pourrait représenter par rapport aux autres prix du marché. Voir si c'est raisonnable ou pas.

Merci pour vos précisions