comment bâtir une nomenclature pour définir seuils et procédures ?

[Filomène]

bonjour,
je viens de découvrir ce posttrès interessant.
concernant la nomenclature postée par Speedy, je me questionne sur la partie "opération" : les 14 points identifiés sont ils des familles sur lesquelles vous vous basez pour vos consultations ? ou certaines d'entre elles se computent ?

[speedy]

bonjour,
je viens de découvrir ce posttrès interessant.
concernant la nomenclature postée par Speedy, je me questionne sur la partie "opération" : les 14 points identifiés sont ils des familles sur lesquelles vous vous basez pour vos consultations ? ou certaines d'entre elles se computent ?

oui, se computent sur l'opération puisque l'allotissement est la règle (si du moins ça a du sens)  

[Filomène]

perso je ne compute pas MOE et CT par exemple et encore moins les travaux avec les études ... c'est une erreur ?

[speedy]

perso je ne compute pas MOE et CT par exemple et encore moins les travaux avec les études ... c'est une erreur ?

non ce n'est pas une erreur de votre part de séparer  mais c'est une incompréhension de ma proposition
voir aussi mon intervention ce 15/07/2026 à 10H34  içi  unité fonctionnelle dans laquelle des besoins computés dans familles homogènes
notamment la première partie avec comparaison aux seuils à partir des sous-comptes
il faut identifier les unités fonctionnelles UF  (parfois certaines sont appelées opération de construction ou opération d'aménagement), tout ce qui s'y rattache doit y être comptabilisé.  Dans chaque unité fonctionnelle on aura des comptes séparés selon FOU/Services et Travaux puis pour les services nous auront des sous-comptes par type d'agrément réglementaire obligatoire ....et une rubrique fourre tout.

ensuite tout le restant doit être ventilé dans les familles homogènes de la nomenclature générale.


donc pas de double compte (sauf pour les fournitures et rarement services mis à disposition d'un prestataire, par exemple les agrégats achetés à la carrière mis à la disposition de l'entreprise de travaux pour faire une chaussée seront compté une fois en Fournitures et une fois en travaux  !)

[Filomène]

Bonjour,

comment computez-vous les spectacles, concerts, pièce de théatre etc ... pour les differentes manifestations et festivals de vos collectivités ?
je travaille sur la computation et je bloque un peu ..
merci 

[speedy]

dans ma nomenclature c'est selon 4.7 ou 4.8 ou 4.9  

[Filomène]

vous entendez quoi par "création spécifiques" ?

[Filomène]

par exemple la ville veut l'été prochain julien clerc ... pas un autre  ... on fait comment ?

[speedy]

vous entendez quoi par "création spécifiques" ?

sur cahier des charges et non un spectacle déjà existant 

rappel : c'est à vous de personnaliser votre nomenclature .... 

[Ponta]

par exemple la ville veut l'été prochain julien clerc ... pas un autre  ... on fait comment ?

Pour l'artistique, il n'y a pas de mise en concurrence me semble-t-il, dans certains cas.
Il faut passer directement par l'agent ou le producteur et satisfaire à toutes les conditions posées (assez nombreuses et parfois surréalistes).

[Formalités]

Bonjour,

comment computez-vous les spectacles, concerts, pièce de théatre etc ... pour les differentes manifestations et festivals de vos collectivités ?
je travaille sur la computation et je bloque un peu ..
merci 

On a une nomenclature dédiée mais rattachée à l'exception pour oeuvre artistique du R2122-3 1° du CCP.
Donc on suit les achats liées à cette nomenclature mais on ne les compute pas ensemble et on considère qu'il s'agit d'une commande directe quel que soit le montant.

[Filomène]

par exemple la ville veut l'été prochain julien clerc ... pas un autre  ... on fait comment ?

Pour l'artistique, il n'y a pas de mise en concurrence me semble-t-il, dans certains cas.
Il faut passer directement par l'agent ou le producteur et satisfaire à toutes les conditions posées (assez nombreuses et parfois surréalistes).

donc performance artistique unique (article R2122-3 CCP)

[Ponta]

Oui.

[ism77560]

Je remercie d'avance ceux qui réagiront, l'objectif étant d'aider ceux qui n'ont toujours pas mis en place de nomenclature.

Bonjour, merci pour le partage d'une nomenclature.
Dans cette nomenclature, j'ai quelques questions.
Doit-on aligner les seuils des sous familles (assurances multi-risques, assurance flotte auto, assurance prévoyance des employés) sur la famille global ( 3 : assurances), ce qui aurait pour conséquence que chaque sous familles (du point 3.1 jusqu'a 3.8 dans votre nomenclature en pièce-jointe) devront avoir le seuil aligné sur le seuil du total de la famille global 3 : Assurances ou alors le seuil s'apprécie seulement au niveau de chaque sous-famille ?

Imaginons que ma nomenclature référence les montants pour une année (je n'ai jamais fait de nomenclature, je ne sais pas si c'est par an ou par durée de marché)

J'ai 50 000 euros sur l'assurance prévoyance des employés, (imaginons que je fasse un marché de 4 ans) cela me fait donc 200 000 euros pour cette sous famille,  je ferais donc un marché en MAPA si j'appréciait le seuil au niveau de la sous-famille.

Alors que si j'appréciais le seuil au niveau de la famille global 3 : Assurances, je serait forcément en AO pour nimporte quelle sous famille etant donné que j'ai déja 50 000 €/an pour cette sous-famille quelque soit la sous famille du 3 : Assurances.

Le calcul du seuil s'apprécie donc au niveau de la sous-famille ou de la famille global ?

Merci,

[speedy]

c'est vous qui décidez :
sachant qu'il n'y a aucun intérêt de gérer une nomenclature détaillée de 3 niveaux si on compute sur le  2° ou pire sur le premier niveau si ce n'est de vérifier que ce dernier niveau n'est pas pertinent   et alors de l'abandonner  au moins pour les années suivantes .... Une nomenclature c'est vivant mais soyons raisonnable de ne pas la modifier parce qu'une année sur une ligne  ça nous arrangerait de découper    une bonne nomenclature doit être stable très rapidement, pour celà il vaut mieux la tester sur 2/3 exercices passés ....

on compute au minimum les besoins de l'année, mais pour chaque marché il faut prendre la totalité donc pour un marché d'une année reconductible 3 fois on prendra le montant pour les 4 ans