signature sous-traitant dans dc4 : vrai ou faux ?

[anneclaudie]

bonjour,

Je lis dans la notice d'utilisation du DC4, qu'en cours d'exécution, le sous-traitant doit signer l'acte au même titre que le titulaire,

Mais le ccp précise que le titulaire présente le sous-traitant.

Bref, je pense qu'il faut faire signer les différents intervenants... et ce, même si l'acheteur n'a pas de lien avec le sous-traitant mais uniquement avec le titulaire,
qu'en pensez-vous ? comment vous faites ?

je vous remercie pour votre aide,

[speedy]

chez nous tout le monde signe un document maison qui fait apparaître la catégorie SPS et la soumission ou non à l'autoliquidation de la TVA

[Michel]

. et ce, même si l'acheteur n'a pas de lien avec le sous-traitant mais uniquement avec le titulaire,

Oui , à l'exception d'un sujet : le paiement direct !        les sous ! les sous ! les sous !