Exclusivité co-traitant

[M.Tartempion]

Bonjour,
Quel est l'intérêt de prévoir l'exclusivité en groupement dans la mesure où l'on ne peut prévoir d'exclusivité des sous-traitants?
Merci pour vos avis!

[sokayo]

bonjour,

J'en vois un, c'est dans le cas où la ST est interdite (de mémoire: avocat, projet architectural d'un archi.)

[hpchavaz]

Qu'elle est cette exclusivité ?

S'il s'agit du fait qu'un OE ne peut être présent que dans un groupement, il y a une différence importante entre co-traitant et sous-traitant du point de vue de l'effectivité de la concurrence : l'OE co-traitant a accès a priori à la totalité des informations de l'offre alors que le sous traitant n'en a que pour la la partie qui lui est sous-traitée et encore de faon partielle ; il n'a pas accès par exemple aux prix de l'offre sur cette partie compte tenu des coefficients appliqués.

[sokayo]

Qu'elle est cette exclusivité ?

S'il s'agit du fait qu'un OE ne peut être présent que dans un groupement, il y a une différence important entre co-traitant et sous-traitant du point de vue de l'effectivité de la concurrence : l'OE co-traitant a accès a priori à la totalité des informations de l'offre alors que le sous traitant n'en a que pour la la partie qui lui est sous-traitée et encore de faon partielle ; il n'a pas accès par exemple aux prix de l'offre sur cette partie compte tenu des coefficients appliqués.

J'ai compris la question comme ça : quel est l'intérêt pour l'acheteur de prévoir une exclusivité à l'égard des cotraitants alors qu'ils pourront pratiquer la ST ?

[Mathieu]

la question est de savoir s'il est opportun d'activer cette possibilité :

Article R2142-21

Les documents de la consultation peuvent interdire aux candidats de présenter pour le marché ou certains de ses lots plusieurs candidatures en agissant à la fois :
1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
2° En qualité de membres de plusieurs groupements.

Personnellement je ne l'active plus. Sauf en marché d'assurances, pour éviter la fête du slip.

[M.Tartempion]

J'ai compris la question comme ça : quel est l'intérêt pour l'acheteur de prévoir une exclusivité à l'égard des cotraitants alors qu'ils pourront pratiquer la ST ?

Oui c'est bien la question. Je n'avais pas pensé aux cas où la sous-traitance est interdite mais ma question porte sur les cas où elle est justement autorisée : on accepte un cotraitant dans un groupement seulement tout en sachant qu'il peut être présenté en sous-traitant dans un autre.

hpchavaz je comprends l'intérêt mais on réduit le risque que l'information circule, on ne le supprime pas (et les groupements dont l'OE est sous-traitant peut bénéficier d'informations sur le groupement dont il est cotraitant).

[M.Tartempion]

la question est de savoir s'il est opportun d'activer cette possibilité :

Article R2142-21

Les documents de la consultation peuvent interdire aux candidats de présenter pour le marché ou certains de ses lots plusieurs candidatures en agissant à la fois :
1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
2° En qualité de membres de plusieurs groupements.

Personnellement je ne l'active plus. Sauf en marché d'assurances, pour éviter la fête du slip.

Oui l'intérêt de façon globale est à discuter, perso je n'arrive pas à y voir autre chose qu'un moyen de s'alléger le travail d'analyse mais je loupe peut-être qq chose.

[Mathieu]

ça peut peut-être aider à lutter contre certains pratiques anticoncurrentielles type offres de couverture

ou pas, j'en sais trop rien en fait, de toutes façons personne n'a envie de faire une pratique anti-concurrentielle pour m'avoir   

[max]

se pratique dans le cadre de concours de MOE, pour éviter que des cotraitants multiplient leur candidature dans X groupements notamment pour les BET (l'archi étant le mandataire).

[Mathieu]

notamment pour les BET

quand une compétence BET est plutôt rare dans le secteur, il vaut mieux éviter l'exclusivité

[max]

quand une compétence BET est plutôt rare dans le secteur, il vaut mieux éviter l'exclusivité

oui, l'exclusivité portera sur des compétences générale type électricité, structure

[hpchavaz]

...
hpchavaz je comprends l'intérêt mais on réduit le risque que l'information circule, on ne le supprime pas (et les groupements dont l'OE est sous-traitant peut bénéficier d'informations sur le groupement dont il est cotraitant).

Certes mais quand l'on est dans une situation où prendre une mesure de réduction d'un risque n'entraîne pas d'inconvénients, ce qui naturellement nécessite un examen détaillé de la situation,  il est souvent opportun de la prendre.

Par ailleurs, mais de façon liée, le fait q'un co-traitant ou un sous-traitant soit partie prenante dans plusieurs offres lui permet, notamment en n'appliquant pas les mêmes prix, d'influer sur le choix de l'offre retenue au détriment de l'acheteur.
Bien évidement une telle pratique n'est pas sans risque pour l'opérateur, outre l'éventuel risque en droit de la concurrence, la perte d'une opportunité d'affaires sur la procédure en cours, et surtout la dégradation de son image dans son milieu professionnel entraînant des pertes d'opportunités sur d'autres affaires.