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Relance lot

Démarré par Marcheespublic, Avril 07, 2022, 11:58:47 AM

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0 Membres et 1 Invité sur ce sujet

Marcheespublic

Bonjour,

Dans une ESH, un lot a reçu qu'en offre, nous allons déclarer sans suite pour motif d'intérêt général , insuffisance de concurrence,
Faut il passer en CAO pour déclarer sans suite et  ensuite relancer?

Merci

speedy

Non sauf si régle interne
Mais esperez vous avoir une meilleure offre ?
si le comptable n'a pas besoin de calculette pour calculer ta retraite .....  c'est pas bon signe  !
Parole de nouveau Papi

Ponta

+1. La CAO attribue le marché en procédure formalisée et se prononce sur les avenant de 5 % et + si passage en CAO pour l'attribution du marché relatif à l'avenant.
Hormis ces deux cas, la CAO n'est pas obligatoire.

Bien sûr l'acheteur peut déroger à ces règles en instituant un règlement intérieur imposant l'usage de la CAO dans des cas supplémentaires.
Agoraddicted

Qui fait le malin, finit dans le ravin.
Bon, ça ne s'écrit pas avec un C.