Ferme et actualisable

[Market]

Bonjour à tous,

J'aurais deux situations à clarifier :

Soit un marché d'un an reconductible 3 fois. Les prix sont fermes la première année et révisables les 3 années suivantes.
Un prix ferme, dans ce type de marché, peut-il être actualisé la première année ?


Par ailleurs, le titulaire d'un marché de fournitures courantes (ex : fournitures de bureau, mobilier de bureau, etc.), qui s'exécute pendant plus de 3 mois et dont les prix sont soumis aux aléas économiques (hausse des matières premières, rupture d'approvisionnement, etc.) pourrait-il exiger l'actualisation des prix de son marché alors que celle-ci n'est pas prévue ?

Et si l'acheteur aurait dû le prévoir, peut-il introduire l'actualisation par voie d'avenant comme cela se faisait encore avant la réforme ?

En vous remerciant pour votre aide.

[speedy]

Soit un marché d'un an reconductible 3 fois. Les prix sont fermes la première année et révisables les 3 années suivantes.
Un prix ferme, dans ce type de marché, peut-il être actualisé la première année ?

il peut être actualisé si le marché le prévoit, dans ce cas bien dire pour la révision si on part du prix initial et mois Mo pour la révision ou du mois M1 et prix actualisé ....

Par ailleurs, le titulaire d'un marché de fournitures courantes (ex : fournitures de bureau, mobilier de bureau, etc.), qui s'exécute pendant plus de 3 mois et dont les prix sont soumis aux aléas économiques (hausse des matières premières, rupture d'approvisionnement, etc.) pourrait-il exiger l'actualisation des prix de son marché alors que celle-ci n'est pas prévue ?
Et si l'acheteur aurait dû le prévoir, peut-il introduire l'actualisation par voie d'avenant comme cela se faisait encore avant la réforme ?

le délai de trois mois dans l'actualisation est le délai de neutralisation : il faut plus de trois mois entre DLRO et début des prestations ....
si pas de formule d'actualisation/ni de révision la position de la DAJ est clair pas possible par avenant donc reste la théorie de l'imprévision et un forfait pour une période donnée  ....

[Market]

Bien noté. Merci Speedy.

[Michel]

! Ne pas confondre Actualisation et Révision !   
le premier en tout tout début de marché (contrat) ; le second en cours d'exécution du marché (contrat)

Je ne conçois pas une actualisation introduite par voie d'avenant !    en cours d'exécution du contrat (marché) 

[Market]

Exact, merci.