Procédure pour une relance d'un lot suite à résiliation

[zoran]

Bonjour à tous,

Nous avons lancé l'année dernière une consultation pour la fourniture de matériaux.
La procédure initiale comprenait 4 lots dont les montants annuels (accord-cadre à bons de commande) étaient fixés de la façon suivante:
- Lot 1 : Montant annuel maximum 30 000 €
- Lot 2: Montant annuel maximum: 20 000 €
- Lot 3: Montant annuel maximum: 20 000 €
- Lot 4: Montant annuel maximum: 15 000 €

Soit un total maximum annuel de 85 000 €. Les marchés étant passés pour 4 ans on a donc un total maximum sur la durée des marchés de 340 000 €.

Les marchés ont donc été passés selon la procédure de l'Appel d'Offres.

Après quelques mois de marché, le titulaire du lot 2 nous indique qu'il a commis une erreur sur son chiffrage et n'est plus en mesure de nous livrer. Il souhaite donc renoncer à son marché et demande la résiliation.

Pour des raisons diverses, nous ne souhaitons pas aller au conflit et nous souhaitons lui accorder la résiliation. Du coup ce serait une résiliation simple à ses torts.


Mais je me pose la question concernant la relance de mon lot 2. Est-ce qu'il faut pour la computation des seuils que je passe toujours par une procédure d'appel d'offres? Ou étant donné que ça nous fait du 80 000 € sur 4 ans est-ce que je peux me contenter d'un MAPA pour la relance d'un lot après résiliation?

Qu'en pensez vous?

Par ailleurs, est-ce que pour vous, le titulaire qui demande la résiliation pourra répondre à la prochaine consultation?

Je vous remercie pour votre aide.

A+

[speedy]

Pour moi MAPA et oui 
S'il ne répond pas plus cher .....

[Ponta]

Pour le mapa, OK.

Pour moi, le titulaire peut répondre, il ne me semble pas remplir des conditions d'interdictions de soumissionner. Cependant, s'il répond aux mêmes tarifs avec le même matériel, vous aurez des arguments pour déclarer son offre anormalement basse.

[cmpcchoette]

Pour moi, MAPA
je viens d'être dans ce cas de relance d'un lot parce que le prestataire ne peut plus exécuter
la procédure précédente était en AO mais je l'ai lancé en mapa

[zoran]

Bonjour,

Merci beaucoup pour vos retours.

On va pouvoir gagner un peu de temps avec le MAPA. 

Pour le prestataire, ok donc il pourra répondre à nouveau. Mais je trouve ça un peu injuste pour les concurrents de la 1ère consultation.... 

Merci encore.

A+

[speedy]

Autre vision : ça leur donne une autre chance  ......