Régularisation

[CMP m a tué]

Bonjour,

Le titulaire d'un AC MS vient de répondre à un MS sous une autre forme que celle de l'AC (d'individuel il répond en groupement).
Pouvez-vous me confirmer qu'il est bien irrégulier et que cela n'est pas régularisable (pas de négo dans le cadre des MS) ?

Merci

[Mathieu]

Le titulaire declare son copain en sous-traitance et hop, on continue

[speedy]

idem

[CMP m a tué]

Ce n'est pas substantiel ?

[speedy]

c'est une erreur qui se rectifie sans modif du prix ni de la prestation ......