avis de publicité marché travaux

[ccva]

Bonjour,

Nous allons lancer un marché de travaux en groupement de commande, un MAPA à 4,5M€.
Des points à ne pas négliger/oublier dans l'avis de publicité ?

Merci d'avance.

[speedy]

question trop vaste avec si peu de renseignements : rien de particulier sinon se questionner sur les marges de manoeuvre laissées aux entreprises, comment vous allez analyser, négociation ? etc

[raffalli2]

objet du marche
membres du groupement de commande
code CPV
lots et objets
variantes
visite
questions et reponses
lieu d'execution
duree previsionelle et date estimative de démarrage chantier

contenu des plis et criteres , negociation, vous pouvez rien mettre si votre RC est detaillé
je pense avoir fait le tour mais a completer par d'autres

[An Erminig]

+1.
J'ajouterai délai de validité des offres.
Depuis que ma pref m'a ennuyé avec ça une fois pour un MAPA dont l'AAPC ne mentionnait pas ce délai (alors que de mémoire la jurisprudence mise en avant par le CL concernait une procédure formalisée) je le mets tout le temps.

[ccva]

objet du marche
membres du groupement de commande
code CPV
lots et objets
variantes
visite
questions et reponses
lieu d'execution
duree previsionelle et date estimative de démarrage chantier

contenu des plis et criteres , negociation, vous pouvez rien mettre si votre RC est detaillé
je pense avoir fait le tour mais a completer par d'autres

objet du marche : travaux de création de réseaux d'assainissement
membres du groupement de commande : notre EPCI et 1 commune membre qui en profite pour refaire une partie de voirie pendant qu'on ouvre le sol
code CPV : 45232410-9 (travaux d'assainissement)
lots et objets : lot 1 : canalisations et travaux VRD / Lot 2 : stations de refoulement
variantes : une seule variante autorisée pour le lot n° détaillée dans le CCTP
visite : sans objet
questions et reponses : via profil acheteur
lieu d'execution : commune de l'Aisne
duree previsionelle et date estimative de démarrage chantier : durée de 30 mois de travaux / démarrage prévu avant l'été 2022

[ccva]

+1.
J'ajouterai délai de validité des offres.
Depuis que ma pref m'a ennuyé avec ça une fois pour un MAPA dont l'AAPC ne mentionnait pas ce délai (alors que de mémoire la jurisprudence mise en avant par le CL concernait une procédure formalisée) je le mets tout le temps.

120 jours à compter de la DLRO

[ccva]

Autre question : si des pièces du DCE sont trop volumineuses pour être intégrées sur le profil acheteur, peut-on les envoyer par wetransfer aux entreprises ?

[speedy]

faut vraiment gros, c'est rarement trop gros ..... à défaut de plateforme FTP ...
demander un RAR, le vérifer  ....

[ccva]

Ok merci .

De plus, pas d'obligation de mettre l'estimation du montant du marché comme en procédure formalisée ?

[speedy]

perso je ne mets pas mais en informations diverses je mets les quantités des postes les plus importants (importants en volume mais aussi en technicité et/ou en  € du marché)

ça montre aussi la cohérence entre les capacités demandées et l'objet du marché ....

[Vivaelparaguay]

je rouvre ce vieux sujet, je me demande si nous avons tous les mêmes habitudes en matière de contenu des avis de publicité, en particulier dans les cas où nous ne sommes atreints à aucun formulaire en particulier et pouvons assez librement en définir le contenu...

Alors, que mettre ? J'ai tendance à indiquer le minimum, d'autant que tout le détail figure dans le DCE...

[speedy]

en MAPA
Collectivité
Objet plus quelques chiffres significatifs

minimum requis pour candidature 
critères et pondération
profil acheteur
DLRC ou DLRO
le cas échéant existence d'un RDC
tribunal administratif +greffe

[Vivaelparaguay]

C'est un peu normé ou au feeling de chacun ?

[speedy]

fiche de la DAJ  mp-procedure-adaptee-2020.pdf
marché < 90 000€
La publicité demeure adaptée en fonction des caractéristiques du marché, notamment le montant et la nature des travaux, des fournitures ou des services en cause24 ( 24 L'Art. R. 2131-13 et les Art. R. 2331-5, R. 2331-6, et R. 2331-9 du code de la commande publique. ). C'est à ce stade que le professionnalisme des acheteurs et leur responsabilisation prennent tout leur sens. S'il est évident que le choix du support de publicité est fonction du montant du marché public, il doit aussi être adapté à l'objet, à la nature, à la complexité, au degré de concurrence entre les entreprises concernées et à l'urgence du besoin et assurer une audience suffisante. L'important est que la publicité choisie garantisse l'efficacité de l'achat, c'est-à-dire qu'elle soit à même de susciter la concurrence nécessaire.
...
Dans toutes les hypothèses, le montant estimé du marché public, sa complexité, ses caractéristiques techniques et les secteurs économiques concernés sont autant de critères qui devront guider l'acheteur dans le choix du ou des journaux support de publicité, en fonction notamment de leur diffusion et de leur lectorat. Toutefois, publicité ne signifie pas nécessairement publication (voir point 3.2.2.1.1.).
...

L'obligation de publicité n'implique pas forcément publication25, notamment pour les achats de faible montant. La sollicitation, par exemple par moyens dématérialisés de plusieurs prestataires ou fournisseurs peut même constituer en elle-même un élément de publicité suffisant, si elle s'avère adaptée au marché. Une publication n'est donc pas nécessaire pour garantir l'impartialité et la non-discrimination26. Ex : La consultation des opérateurs peut se faire par courriel, fax, ou courriers27. Elle n'implique pas forcément pour l'acheteur une publication. Une publication peut néanmoins s'avérer nécessaire, compte tenu de l'objet du marché public, de son montant, de ses caractéristiques ou du secteur économique concerné.
...


en clair  : Démerdez vous ! en cas de recours c'est vous qui serez devant le juge !!!!

[hpchavaz]

en clair  : Démerdez vous ! en cas de recours c'est vous qui serez devant le juge !!!!

Je vais défendre une fois de plus la DAJ, mme si cela me fait bizarre.

Sur le fond qu'est ce que la DAJ peut elle écrire d'autre ?