Marché mixte

[birdy-94]

Bonjour,

Dans le cadre d'un seul marché, est-il possible d'avoir une partie traité à marché ordinaire et une partie traitée à accord-cadre?

Merci.

[Ponta]

Bonjour,

Oui, sans souci.
C'est notamment le cas de marchés d'entretien avec un partie forfaitaire et une partie à bons de commande pour les pièces d'usures ou les réparations.

[speedy]

j'exprimerais ceci différemment :
si vous avez une bonne définition du besoin on peut envisager un accord cadre (AC)  à bons de commandes (BDC) mono attributaire  tel que proposé par PONTA.
mais si vous voulez faire un AC à marchés subséquents (mono ou pire multi-attributaires) il faut peser les inconvénients face aux avantages par rapport à votre cas particulier, or rien ne nous permet de vous éclairer puisque vous posez une question dans l'absolu .....