Procédure adaptée et entreprise étrangère

[76LANDES]

bonjour, une procédure adaptée à été lancée pour l'achat de fournitures et une entreprise italienne a déposé son offre.
C'est la première fois que nous avons à gérer ce type de dépôt sur une procédure adaptée.
Quelles précautions doivent être prise pour l'analyse de la candidature et des pièces de l'offre (équivalence documents fiscaux, sociaux, techniques, traduction, TVA, etc...)

Merci de votre éclairage sur ce point (en procédure adaptée c'est nouveau de voir une entreprise étrangère).

[hpchavaz]

Je ne vois ce qui serait différent par rapport à une procédure formalisée. Tout au plus, mais la situation est la même dans une procédure négociée, bien indiquer pour les éventuelles négociations que celles-ci se feront uniquement en en français.

[speedy]

Et bien compter la TVA !!!

[Mathieu]

l'éventuelle difficulté ce sont les vérifications post attribution (certificats sociaux et fiscaux etc.)

même avec une traduction, pas toujours simple de voir si les papiers fournis répondent bien de manière complète à la demande