concours ou pas ?

[ccva]

Bonjour,

Une commune souhaite construire un regroupement scolaire dont l'enveloppe financière est estimée à 2M€. La procédure de concours est-elle obligatoire ?
Si le montant de la maîtrise d'oeuvre est inférieur au seuil de procédure formalisée ne peut-on pas organiser un choix du MOE de manière adaptée et donc de façon beaucoup moins lourde que la technique requise pour un concours.

Merci par avance de votre éclairage.

[speedy]

on suppose que travaux = 2M€ , bien qu'aucune précision sur les diagnostics  dont étude de sol et des missions exactes retenues en première approche MOE voisin de  200 000€ donc du seuil et en aléas vous allez dépasser donc concours anonyme.
le choix d'un concours non anonyme  ou autre procédure vous mettra dans le collimateur du CL pour les avenants ....

[Ponta]

+1. Le concours, c'est laborieux, c'est long, c'est coûteux. Mais ça reste fortement conseillé dans votre cas. Speedy table sur une rémunération du MOE à hauteur de 10 % : en toute 1ère estimation faute d'éléments, ce taux de 10 % donne une idée du coût. Mais en fonction de plein de paramètre, la complexité du chantier pourrait faire monter ce taux de 10%. Et à 11 %, vous êtes déjà au-dessus du seuil formalisé.
Et je parle même pas des modifications de programme, de certains services supplémentaires demandés au MOE comme le montage du dossier de sub par exemple...
Ne prenez pas de risques inconsidérés.

Posez-vous la question si vous deviez lancer un marché de travaux estimés à 5 340 000 € HT. Hésiteriez-vous à choisir l'appel d'offres ? Non, vous ne voudriez pas faire capoter toute votre procédure, le chantier et risquer l'ire de la CRC, du CL et pourquoi pas d'un juge.