Marché de travaux avec maintenance

[MARI50]

Bonjour,
Les techniciens de ma structure me proposent un CCTP qui mentionne des travaux d'éclairage public avec maintenance des équipements sur 5 ans.
J'ai conscience que l'on peut associer une part de maintenance à un marché de travaux mais y'a t-il des seuils à ne pas franchir?
En effet, je trouve que 5 ans cela fait long et je pense que proportionnellement à mon marché globale cela va représenter un montant conséquent.
Merci par avance pour vos avis et conseils.
Bonne journée

[speedy]

perso je ne vois pas de problème , d'autant moins que http://agorapublix.com/forum3/index.php?topic=39656.msg391447;topicseen#msg391447

[MARI50]

C'est noté merci

[Ponta]

L'éclairage public est une prestation qui coûte chère et normalement qui dispose d'une certaine durabilité.
Il faut considérer une période permettant un amortissement d'éventuels investissements lourds.

Par exemple, étant en plein dedans, ma structure veut harmoniser et renouveler tout le parc lumineux (environ 2 000 points lumineux). Je suis sur un marché de 9 ans intégrant MOE, travaux et maintenance.
Je précise que ma structure est accompagnée et que c'est l'expert qui a défini cette durée pour permettre à ma structure de pouvoir lisser la dépense conséquente sur 9 ans.

Alors 5 ans, ça ne me paraît pas a priori démesuré.

[MARI50]

Effectivement vu sous cet angle une maintenance sur 5 années semble rationnelle.

[MARI50]

Bonjour,
Tout d'abord je m'excuse auprès des personnes qui gèrent le site car j'ai posté ma question précédente au mauvais endroit, en effet, je suis en préparation de marché et non en passation.
J'ai de nouveau une question sur mon marché de travaux qui comprend de la maintenance.
Le marché comprend une tranche ferme pour les travaux et 5 tranches optionnelles pour la maintenance.
Le marché de travaux est en prix unitaire et pour la maintenance il est demandé aux candidats de proposer un forfait annuel.
Dois je donc considérer que le marché est à prix mixte?
En effet, étant donné qu'a juste titre sur un autre sujet on m'a précisé qu'un prix unitaire est un prix forfaitaire pour l'unité, je me demande donc à quelle moment devons-nous considérer qu'un marché est à prix mixte.
Je suis d'avis dans le cas présent d'indiquer que mon marché est à prix unitaire. Car le forfait que les candidats doivent proposer représente une unité chaque année.
Pour vous dans le cas présent je suis à prix mixte ou à prix unitaire?
Merci pour votre avis.
Belle journée

[speedy]

à prix unitaires

[MARI50]

Merci pour la réponse

[dominique]

Quoi qu'il en soi rien n'empêche d'avoir un marché avec une partie en prix unitaires et une partie à prix forfaitaires au sens de l'article R. 2112-6 du Code de la commande publique. Cet article ne fait qu'imposer que lorsqu'un prix ou plusieurs prix soi(en)t exprimé(s), il(s) soi(en)t qualifié(s) d'unitaire(s) ou forfaitaire(s) et possiblement indépendamment les uns des autres.
Par contre pour votre maintenance en prix unitaires, attention que son exécution ne se fasse pas par émission bons de commandes par l'acheteur car sinon vous ne pourrez pas dépasser une période de 4 ans d'émissions ... et certains comptables publics peuvent être exigeants sur les justificatifs à produire, donc bien veiller à une rédaction opérationnelle et au besoin en prenant contact préalablement avec votre comptable public.
Dominique Fausser

[MARI50]

Ah oui, merci Dominique pour ce point de vigilance.
Dans ce marché, la maintenance est prévue en tranche conditionnelle avec affermissement par OS chaque année