Variante

[Alb11]

Bonjour,

Soit un AOO pour la fourniture de matériaux (en l'occurrence de bois de construction) pour une auto-construction de bâtiments. Le PA souhaite une variante portant sur la fourniture et la construction des bâtiments par le candidat retenu.
Pour l'offre de base (uniquement la fourniture de bois), je suis en FCS, donc CCAG FCS. Pour la variante c'est un marché de travaux, donc CCAG Travaux.
Pensez-vous qu'il est possible (légal) de faire une telle procédure?
En vous remerciant pour vos réponses.
Bien cordialement

[speedy]

mauvaise définition du besoin sauf si le montage ne concerne qu'un exemplaire pour former votre personnel ....

[Ponta]

Bonjour,

Déjà faire interagir 2 CCAG différents dans un marché est difficile voire périlleux.

Si le code, dans son article R2151-11 permet de lancer des marchés de services autorisant une variante en fourniture ou l'inverse, il est muet sur la possibilité de faire un marché de fourniture qui deviendrait un marché travaux.
Certains diront, ce qui n'est pas interdit est permis.

Ne pourriez-vous pas mettre le montage en tranche plutôt ?

[speedy]

et dans ce cas faudra être clair : soit  un seul CCAG avec des aménagements importants au CCAP soit un CCAG par tranche et un CCAP en deux grandes parties voir également un CCAP par lot
donc attention à la cohérence pour la procédure de solde du marché qui  sera unique ....

[Alb11]

Merci pour vos idées .

Donc :
- un marché à tranche (Une tranche ferme pour la fourniture de bois et une tranche optionnelle pour la construction des bâtiments).
- Un CCAP et le CCAG FCS pour la tranche ferme
- Un CCAP et le CCAG Travaux pour le tranche optionnelle

Qu'en pensez-vous?

Merci encore 

[Mathieu]

ce sont les mêmes sociétés qui fournissent et qui construisent ? attention à l'obligation d'allotissement

[Alb11]

Oui, c'est les mêmes sociétés qui fournissent et qui construisent (peut-être en sous-traitant la partie construction qui porte uniquement sur la partie GO).
Concernant l'allotissement, nous devons lancer des marchés pour les autres lots (Elec, plomberie, peinture, CVC...)

[Mathieu]

si vous faites des tranches l'analyse se fera toutes tranches comprises donc pas forcément pertinent si finalement vous ne retenez que la fourniture

si vous faites des variantes il sera impossible de faire un classement commun base+variante car comment les comparer ?

j'aurais plutôt vu une PSE : 2 classements (1 avec construction, 1 sans construction) et on choisi

[Alb11]

Merci pour vos réponses.

Je ne vous cache pas que cette situation m'exaspère au plus haut point et que souhaite dissuader le PA de faire ainsi (la variante ou autres)

Je rejoins tout à fait Speedy sur la mauvaise définition du besoin.

Je vais préparer une note afin d'expliquer les difficultés rencontrées dans plusieurs cas :
- La variante : problème lors de la publicité (Nous devons faire le choix du type de marché (FCS, Travaux....). Pas de possibilité de sélectionner deux types de marché.
- Les tranches : difficultés d'exécution des tranches (Les fournitures livrées deviennent notre propriété alors qu'elles ne sont pas posées - Quid en cas de vol? Contrairement à un marchés de travaux dans lequel les fournitures restent sous la responsabilité du titulaire jusqu'au OPR)
- PSE : Idem tranches

Si vous avez d'autres idées d'argumentation, je suis preneur.

Encore merci et passez un bon week-end