Modification du DQE _ Quantités _ Variantes

[antistatik2006]

Bonjour à tous,

Petite question du vendredi.
J'ai un AOO Travaux ouverts aux variantes.
Un DQE a été transmis pour l'offre de base et pour les variantes autorisés avec des quantités indiqués.
Un des candidats à modifié les quantités du DQE variantes (les autres non) .. du coup, il s'en sort mieux financièrement... et certaine quantités revues à la baisse sont contestables
En avait-il le droit ? Ou faut il le faire revenir dans les clous en leur demandant de respecter nos exigences/quantités.

Merci par avance de vos éclairages.

[Mathieu]

si la variante répond aux exigences minimales, n'est pas une offre anormalement basse, et n'est pas incohérente, tout va bien

c'est au MOE de se mouiller sur la question

c'est un AOO donc si la variante ne répond pas à ces exigences, elle finira probablement à la poubelle sauf irrégularité mineure à voir au cas par cas

[speedy]

en variante c'est normal d'adapter le BPU/DQE mais il faut demander les métrés détaillés pour vérifier la crédibilité du prix sinon vous risquez de fausser la comparaison des montants des offres.
Comme Mathieu c'est au MOE de se mouiller ...

[antistatik2006]

Merci.
En offre de base, ils ne peuvent donc pas mais en variante, si.
Y a un texte qui précise cela car on notre MOE s'apprete a lui demander de se conformer au DQE initial?

[speedy]

si le DQE initial permet de prendre en compte toutes les dépenses utiles et que les dépenses nécessaires  alors oui
c'est rarement le cas mais votre MOE doit vous l'expliquer , pas de décision intempestive sans arguments vérifiés.

[antistatik2006]

Merci pour votre retour.
J'en déduis donc qu'il pouvait modifier les quantités de notre DQE variante.
Vais continuer a chercher pour voir si je trouve un élément juridique qui confirme cette pratique.

[Ponta]

Vous avez l'article R2151-10 qui dispose que "lorsque l'acheteur autorise ou exige la présentation de variantes, il mentionne dans les documents de la consultation les exigences minimales que les variantes doivent respecter ainsi que toute condition particulière de leur présentation".

Sauf si votre DCE posait comme exigence minimale, l'interdiction de modifier le DQE, la modification du DQE est autorisée et légale.

[Michel]

la modification du DQE est autorisée et légale.

     Ah ! bon ! ? 
Perso, le DQE est un document de la PP (et personne d'autre) et pas de l'OE !    donc : pas toucher ! 
je ne comprendrais pas que l'on me modifie l'un de mes documents !   et pourquoi pas mon CCTP  alors ?

[speedy]

mais oui Michel, dans le cas de variante c'est autorisé  mais le MOE doit vérifier et se mouiller pour dire acceptable ou pas  ... une variante comme son nom l'indique suppose des modifications qu'il faut rendre contractuelles.

[Mathieu]

soit c'est une confusion avec DPGF

soi c'est un marché de travaux à prix unitaires (arg), dans ce cas effectivement le DQE peut bouger si variantes

[hpchavaz]

Un des points toujours délicats sur les quantitatifs entreprises est celui des "quantités à valoir".
Le puriste les proscrirait.
Le prudent évite qu'elles ne portent sur les points pouvant être "variantés".
Cependant, il peut y avoir des cas où cela est difficile (exemple variante globale)

Dans le cas présent, on peut également s'interroger sur le fait que la variante ait été accompagnée d'un DQE.
Toutefois cela peut être une manière de contourner la difficulté à proposer deux solutions "de base" quand on estime que juridiquement ce n'est pas possible.

[Ponta]

Une variante dans laquelle les quantités, les matériaux ou les méthodes ne peuvent être bougés n'est pas une variante.
Comment proposer une variante si rien ne peut être changer ?

Le DQE étant le reflet de la variante, il est forcément différent.

Reste à voir si la variante proposée est compatible avec l'objectif et le besoin du marché : au MOE de transpirer un peu

[antistatik2006]

Bonjour Michel et bonjour à tous,
Un de mes collègues a parallèlement appelé le CIJAP et effectivement il n'y a pas de sujet notamment au titre du R2151-10  posté par Ponta.
Merci à tous pour cet échange et bon week qui se profile !

[Michel]

Le DQE étant le reflet de la variante, il est forcément différent.

Certes, mais OUI & NON    pour moi on donne un DQE , pour comparer les offres , sur des QTE correspondant au BESOIN !
pas à des qté découlantes de l'OE qui répond ! la variante pourrait-elle modifier les Qté du BESOIN ? 

[Ponta]

Certes, mais OUI & NON    pour moi on donne un DQE , pour comparer les offres , sur des QTE correspondant au BESOIN !
pas à des qté découlantes de l'OE qui répond ! la variante pourrait-elle modifier les Qté du BESOIN ? 

C'est là tout le rôle du MOE de vérifier si la variante proposée répond aux exigences du besoin et ... de signaler les "petits malins"