Décennale et travaux de rénovation de poutre

[birdy-94]

Bonjour,

Dans le cadre d'une sous-traitance, le sous-traitant document à l'appui m'indique que les ST ont jugé que la décennale n'est pas nécessaire.

Qu'en pensez-vous? J'avoue que je ne me sens pas à l'aide avec cette idée.

[hpchavaz]

Il faut distinguer l'obligation d'assurance et la garantie

[speedy]

la décennale est apportée par le titulaire, vous ne pourrez pas faire appel à celle du ST
(le titulaire verra avec sa décennale s'il peut lui se retourner contre celle du ST mais ce n'est pas votre problème)